Jean-Paul Paoli, 2 / Mme Marie Jeanne Elisa Paoli, demeurant Fiori di Toga, bâtiment C, 20200 Bastia, 3 / Mme D... Marie A..., épouse C..., demeurant ..., 4 / B...

la France, de parties de parcelles qu'il exploitait, se rattache par un lien de dépendance nécessaire à l'arrêt qui, rejetant les demandes d'emprise totale et d'éviction totale formées par les époux Jean-Paul

#Jean-Paul Seiller contra Banco Europeu de Investimento.#Processo T-385/00.

#Jean-Paul François κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση T-307/01.

Jean-Paul G..., demeurant 12, Romantica, ..., 8 / M. Louis G..., demeurant ..., 9 / M. Jean K..., demeurant : 71480 Cuiseaux, 10 / M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 octobre 1998), que le journal Charlie Y... a publié, dans son numéro daté du 3 juillet 1996, un article intitulé "Bienvenue au pape de merde", mettant en cause Jean-Paul

, compte tenu de l'état dans lequel se trouvent lesdites constructions, plantations et ouvrages ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 juin 2005) que pendant leur mariage, les époux Jean-Paul

violation des articles 313-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé des fins de la poursuite Michel X...et Jean-Paul

déclaré la partie civile irrecevable ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du pourvoi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement entrepris et des pièces de la procédure que Jean-Paul

Georges X... étant décédé, l'un de ses héritiers, Jean-Paul X... a repris l'instance ; qu'en cause d'appel Mme Marie-Thérèse Y..., veuve de M.

Jean-Paul J... I...

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 septembre 1999, qui, pour prise illégale d'intérêts, abus de confiance et subornation de témoins, l'a condamné

Jean-Paul, - LA SOCIETE SLIC VALFOR, civilement responsable, contre l'arrêt de cour d'appel de LYON, 2e chambre, en date du 21 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef

Jean-Paul, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 4 juillet 1991 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative d'homicide volontaire, a confirmé

Jean-Paul Y..., domicilié [...] , en sa qualité d'héritier de Dominique Y..., 3°/ M.

Jean-Paul X..., 2 / Mme Simone Y..., épouse X..., 3 / M. Antoine X..., demeurant tous trois ...

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Paul

Z..., propriétaire de 15 % des actions de la société holding Jean-Paul Despins et associés (la société JPDA), société détenant 85 % du capital de la société Performance technologie, a assigné la société