Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2103451_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B est infirmière titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103456_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B est aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103461_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B est aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103464_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B est agent de service hospitalier qualifié titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103467_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
C E est agent de service hospitalier titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103470_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme A B, infirmière titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges, a fait valoir ses droits à la retraite le 1er février 2022.
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e278
3 juin 1993
3 juin 1993
de la presse ; que lors de l'accident, Jacques X... était occupé à des travaux de surveillance et de réglage de la presse ; qu'un incident s'est produit à l'avance de la matière ; que le contacteur de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400322_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Derollepot, premier conseiller, les conclusions de Mme Coutarel, rapporteure publique, et les observations de Me Rochat, substituant Me Heinrich, avocat de la commune des Echelles.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60342c66566ffd1e4cc3ad5e
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère Mme Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère, appelée pour compléter de la cour en vertu de l'article R312-3 du code de l'organisation
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e4
13 mars 2003
13 mars 2003
. : APPELANT Monsieur Jacques X... né le 09 février 1942 à LE VAUMAIN (60) Gérant de la STE PICARDIE AGENCEMENTS de nationalité française 26 Bis Rue Veuve A... 60000 BEAUVAIS Comparant concluant par la
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e4
13 mars 2003
13 mars 2003
LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Jacques X...
Source officiellecr
6137262bcd580146774237c6
11 septembre 2002
11 septembre 2002
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné
Source officiellecr
61372605cd5801467742256e
21 mars 2000
21 mars 2000
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 16 avril 1999, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive et contravention au
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e43
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Représenté et ayant pour avocat plaidant Maître Paul YON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0347 Monsieur Eric Jacques X..., venant aux droits de Monsieur Jacques X..., décédé le 5 mars 2016 à Alès
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01230
4 décembre 2012
4 décembre 2012
[E] [J], domicilié 158 route du Petit Criel, 38430 Moirans, 2°/ Mme [N] [U], domiciliée La Sablière, 38140 Saint-Paul-d'Izeaux, 3°/ la société Auto espace, société à responsabilité limitée, dont
Source officiellecr
édure suiviec/Alain X
6137254dcd5801467741c9d6
10 janvier 1991
10 janvier 1991
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Alain X... pour homicide involontaire, a, après relaxe
Source officiellecr
613725d7cd58014677420e9e
14 octobre 1998
14 octobre 1998
Claude-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 9 octobre 1997, qui, pour délit de fuite, mise en danger d'autrui et contravention au Code de la route, l'a condamné
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb21
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Me Jacques Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853f5
10 janvier 2001
10 janvier 2001
et Philippe PRUNIER, Juges conformément aux dispositions de l article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile Greffiers : Brigitte ROGAUME pour les débats M.C.
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf81
27 novembre 1991
27 novembre 1991
la suspension de son permis de conduire pendant 15 jours ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles R. 10, R. 232, L. 24 et R. 253 du Code de la route
Source officiellePage 4 sur 11