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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372390cd5801467740b6cb
17 octobre 2000
17 octobre 2000
19 mars 1993 dressé par huissier mentionnait de façon claire et précise que cet huissier avait procédé à la saisie-revendication du ou des biens ci-après décrits, soit 19 véhicules, dont le véhicule Ibiza
Source officiellecr
61372673cd58014677425a79
19 janvier 2000
19 janvier 2000
trouvaient être des produits stupéfiants conditionnés sous forme de bonbonnes ; que Serge A... et Eric Z... expliquaient qu'ils avaient quitté Limoges la veille au petit matin dans le véhicule Seat Ibiza
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01729_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En second lieu, Mme A conteste la reconstitution du chiffre d'affaires pour des séjours organisés à Rosas en 2014 et à Ibiza en 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92923
28 septembre 2015
28 septembre 2015
confiés, et avoir pris des initiatives personnelles en réalisant d'autres travaux, et plus précisément pour : - avoir prétexté l'absence de matériel adéquate pour effectuer une réparation sur une Seat Ibiza
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01728_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
l'Union européenne étaient déjà comptabilisées ; subsidiairement, aucun billet d'avion n'a été vendu dans le cadre du séjour à San Carlos de Rosas en Espagne ; le nombre de nuitées pour le séjour à Ibiza
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1003JUD005028313
3 octobre 2019
3 octobre 2019
As he and his colleague were taking up their positions, a person came out of the passenger seat of the Seat Ibiza, whom Th.K. perceived from the corner of his eye.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a66
14 novembre 2007
14 novembre 2007
DEMANDEUR AU RECOURS Ayant la SCP LEROUX pour avoués associés et Me Jean DUPARC substituant Me Philippe KEMPF, avocat au barreau de DIJON ET : Monsieur Christian Y..., né le 18 Septembre 1962 à IBIZA-ESPAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a03
25 mai 2001
25 mai 2001
DECISION : FAITS ET PROCEDURE Le 20 Juillet 2000, à 23h35, place Foch à Amiens, les policiers de patrouille constataient que la conductrice d'un véhicule SEAT IBIZA se dirigeant vers la rue du Général
Source officielleJCP Amiens
67f430294e0040aa37362715
7 avril 2025
7 avril 2025
DÉFENDEUR : Monsieur [M] [P] [Adresse 3] [Localité 5] non comparant, ni représenté EXPOSE DU LITIGE Le 6 janvier 2022, Monsieur [M] [P], conducteur d’un véhicule SEAT IBIZA
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce5
31 juillet 2017
31 juillet 2017
née le 04 Juillet 1993 à IBANA de nationalité Nigérienne Vu l'appel formé le 29/07/2017 à 13 h 56 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat; A l'audience publique du 31 juillet 2017 à 13h30, assisté
Source officiellecomm
613723cccd5801467740e474
22 janvier 2002
22 janvier 2002
René X..., demeurant Hôtel Riomar, Playa des Pins, 07879 Santa Eulalia del Rio Ibiza (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre civile
Source officielleciv1
61372174cd580146773f3e03
25 juin 1991
25 juin 1991
Jean X..., demeurant à Ibiza (Baléares), Coralma Appartade 96 San Antonio, 2°/ la société Calex, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1989 par la cour
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2601793_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Elle indique être arrivée en Espagne le 23 mars 2023, y séjourner depuis lors et habiter, depuis le mois d’octobre 2025, à Ibiza avec son compagnon de nationalité française, être menacée en cas de retour
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69e9aff8cdc6046d473820c6
22 avril 2026
22 avril 2026
[J] est ensuite allé percuter un deuxième véhicule qui était en stationnement de type SEAT IBIZA immatriculé CA 792 DP appartenant à Mme [H] [C] assurée par la MAAF (n° Police 02077615D004) le projetant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201789
15 novembre 2012
15 novembre 2012
l'instruction de son dossier ; qu'en effet, lors du dépôt de celui-ci, le 15 novembre 2009, elle ne mentionne au titre des véhicules qu'elle serait susceptible de posséder que l'existence d'une ancienne Seat Ibiza
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100020
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Il a enfin depuis mai 2011 une liaison avec Christine N. qui l'a rejoint à Ibiza en 2012 (pièce N°18) et s'occupe avec lui des locations saisonnières.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1026JUD003266220
26 octobre 2023
26 octobre 2023
In January 2017, after a family holiday with the children in a third country, the applicant returned to their home in Ibiza alone.
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e02
4 février 2021
4 février 2021
[O] à verser à la SARL TOPLOC la somme provisionnelle de 2 100 euros, au titre du forfait de location du véhicule de marque SEAT IBIZA immatriculé [Immatriculation 1] ; - débouté la SARL TOPLOC de sa demande
Source officielle7ème chambre
DTA_2105383_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Elle soutient que : - la reconstitution des recettes des séjours organisés en Espagne, à Rosas en 2014 et à Ibiza et Alicante en 2015 est erronée ; - le rappel de taxe sur la valeur ajoutée de 6 740
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f0f65bbe450008b2d07d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 20 septembre 2019 Mme [I] [O] a acquis auprès de la SARL Auto per tutti parigi un véhicule automobile de marque Seat modèle Ibiza, numéro de série VSSZZZ6LZ6R553581
Source officiellePage 4 sur 8