Codes de loi français

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Seine-Maritime Dieppe 14 3 Le Havre 26 4 Rouen 34 5 Cour d'appel de Toulouse Ariège Foix 10 2 Haute-Garonne Toulouse 58 8 Tarn Albi 14 2 Castres

Article Annexe 2

362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY Saint-Malo SM 929577 FLEUR DE SEL Vannes VA 33365 FLORENTINE Auray AY 181809 FRINGUANT Marseille MA 359573 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GWALARN Nantes NA 335606 HUGO

LEGIARTI000030366518

facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 810000380 Finess géographiques 810000521 810000547 Etablissement HÔPITAL DU PAYS D'AUTAN Code comptable 081021 Ville du comptable CASTRES

LEGIARTI000031350582

maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000037561715

Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000032850921

Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000035979744

Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000034461330

0630038Z Collège René Cassin MANZAT Clermont-Ferrand 0630039A Collège Louise Michel MARINGUES Clermont-Ferrand 0630046H Collège Nestor Perret PIONSAT Clermont-Ferrand 0630047J Collège Le Grand Pré PONTAUMUR Clermont-Ferrand 0630074N Collège Victor Hugo

Article Annexe II (suite)

Bibliothèque de la communauté de communes du pays de Cahors 2 Hautes-Pyrénées Bibliothèque municipale de Tarbes 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Tarn Bibliothèque municipale d'Albi 1 Bibliothèque municipale de Castres

Article Annexe 1

DIEPPE ROUEN 76 ELBEUF ROUEN ROUEN 76 YVETOT ROUEN TOULOUSE 09 PAMIERS FOIX TOULOUSE 31 VILLEFRANCHE-DE-LAURAGAIS TOULOUSE TOULOUSE 81 GAILLAC ALBI TOULOUSE 81 LAVAUR CASTRES

LEGIARTI000039240198

professionnel Myriam Toulouse Etablissement régional d'enseignement adapté Villefranche-de-Rouergue Académie de Versailles Collège Daubigny Auvers Collège Louis Hayet Cormeilles-en-Parisis Lycée professionnel Nadar Draveil Collège Victor Hugo

Article Français (suite)

Parmi les poètes classiques, on pourra sélectionner des textes de : Hugo, La Fontaine, Marot, Rimbaud, Rutebeuf, Verlaine et Villon. On n'oubliera pas les poètes mis en chansons : Louis Aragon (J. Ferrat, L. Ferré...), Prévert (Y. Montand, S.

Article Annexe I

Tarn Albi-Le Séquestre, Castres-Mazamet. Var La Môle-golfe de Saint-Tropez, Le Castellet, Toulon-Hyères. Vaucluse Avignon. Vienne Poitiers-Biard-Futuroscope. Haute-Vienne Limoges-Bellegarde. Vosges Epinal-Mirecourt. Yonne Auxerre-Branches.

Article Annexe I (suite)

Bibliothèque de la communauté de communes du pays de Cahors 2 Hautes-Pyrénées Bibliothèque municipale de Tarbes 4 Bibliothèque départementale de prêt 2 Tarn Bibliothèque municipale d'Albi 3 Bibliothèque municipale de Castres

Article Annexe

RÉGION MIDI-PYRÉNÉES Zone d'emploi de Castres-Mazamet (102 communes) Aiguefonde ; Albine ; Anglès ; Appelle ; Arfons ; Aussillon ; Barre ; Belleserre ; Berlats ; Bertre ; Le Bez ; Blan ; Boissezon ; Bout-du-Pont-de-Larn ; Brassac ; Brousse

Article (1 à 4)

SAINT-QUENTIN 2 Rue de Paris Rue de la Chaussée Romaine SAINT-QUENTIN Boulevard Victor Hugo SAINT-QUENTIN 2 Rue du Général Leclerc Place de la République SOISSONS Rond-point des Etats-Unis SOISSONS

Article ANNEXE 6

place de l'Eglise ; - place de l'Eglise jusqu'à la rue du Maréchal-Gallieni ; - rue du Maréchal-Gallieni vers le Nord jusqu'aux limites de sections AS/AW ; - limites de sections AS/AW jusqu'aux limites de sections AX/AW en traversant le cours Victor-Hugo

Article 1

et de Péronne Antenne de Péronne Cantons d'Albert, de Bray-sur-Somme, Chaulnes, Combles, Ham, Nesle, Péronne et Roisel Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Tarn Albi Antenne d'Albi Circonscription judiciaire d'Albi Antenne de Castres

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

de Roissy -Charles-de-Gaulle Sèvres (Deux-) Tribunal judiciaire Niort Le département Somme Tribunal judiciaire d'Amiens Le département Tarn Tribunal judiciaire d'Albi Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Castres