selon la méthode d'évaluation de la valeur locative retenue pour déterminer la valeur locative dudit centre hippique ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts ; Vu le code des

Olivier X..., Mme Josette Z... divorcée X..., la société Club Hippique et Poney Club de la forêt de Moulière représentée par son gérant Olivier X..., la société Club Hippique et Poney Club de la forêt

relative au respect des engagements figurant dans la décision de l’Autorité de la concurrence n° 14-D-04 du 25 février 2014 relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des paris hippiques

°), sous le n° 328232, le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 mai et 24 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION CENTRE HIPPIQUE

, c'est à tort que le tribunal administratif a accordé la décharge totale de la partie des impositions contestées relative aux installations hippiques et au "club house", dans la limite, pour les années

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 2 décembre 1983 et 26 mars 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le Syndicat Hippique National, dont le

WEIL & [H] [Y]) - Administrateur judiciaire de Association CLUB HIPPIQUE DE [Localité 6] [Adresse 2] Association CLUB HIPPIQUE DE [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la Mutuelle du Mans assurance IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes dont le siège est ... au Mans (Sarthe), 28) le Club Hippique

Georges Chantal et Pierre A..., créateurs et dirigeants successifs de l'association dite "Société hippique de la Côte d'Amour" (la société hippique), constituée en 1971, ont porté plainte avec constitution

Article 3 : L'Etat versera à la société hippique de Marseille une somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

[I] a ainsi créé la société Le Veinard Quotidien Hippique le 16 novembre 2017 puis la SARL à associé unique Le Veinard Presse Hippique 29 mai 2020.

Olivier Y...et la Sarl Club Hippique et Poney Club de la Forêt de Moulière agissant par son co-gérant, M.

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de l'association Société Hippique de Zonza.

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE MADAME X..., PROPRIETAIRE D'UN CHEVAL DE SELLE, AVAIT PLACE CET ANIMAL EN PENSION PAYANTE AU CERCLE HIPPIQUE ATOMIQUE

Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Hipeau pour la commune de Pordic. Considérant ce qui suit : 1.

Z..., à savoir les témoins Thévenet, dont le témoignage a été écarté sur le fondement de considérations inopérantes par la cour, ensemble les témoins Kebbani, Lakdar et Himeur (...), que Hamida Y... travaillait

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2026, le Club hippique de Nice D.

française ; Vu la note en délibérée, enregistrée le 13 mars 2024, présentée par la société hippique française ; Considérant ce qui suit : 1.

Par un mémoire, enregistré le 9 juin 2023, la société hippique de l'école vétérinaire d'Alfort déclare se désister de son instance et de son action.

: CFTC Syndicat hippique des employés de courses, CFE-CGC - Syndicat hippique national, syndicat francilien CFDT de la production agricole et de l'hippisme (SFPAH-CFDT) et FO fédération générale des travailleurs