Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 407 du Code pénal ; "en ce qu'il résulte de la décision attaquée que Roland Y... a été assisté de Helga

Marie-Hélène, épouse Y..., - A...

Hélène, - X...

Statuant sur le pourvoi formé par : - LEVY A..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 23 novembre 1993 qui, dans l'information suivie contre Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Hélène X..., veuve Y..., est décédée en février 1993, laissant à sa succession ses

résultat de ces manoeuvres a été gravement préjudiciable à ces victimes compte tenu de leurs revenus ou de leur patrimoine ; qu'en l'espèce, il est incontestable qu'en s'immisçant dans l'intimité d'Hélène

9 / de la société Le Continent, société anonyme, dont le siège est ..., prise en la personne de son agent, le Cabinet Verlingue, domicilié 3, Venelle de Kergos, 29000 Quimper, 10 / de la société Hema

Henri, Georges X..., 2°/ Mme Hélène X..., 3°/ M.

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 30 avril 2002, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à 7 500 euros d'amende et a ordonné, sous

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1988

X... et Mme Hélène Y... ont interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu que Mmes Catherine et Isabelle Y... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevable l'appel de M.

Yves, - CHAUSSAT Hélène épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 1994, qui, pour appels téléphoniques malveillants et réitérés en vue de

. ; que la convocation à l'audience de la chambre d'accusation du 3 mai 1995 a été adressée à Me Marie-Hélène Calonne, avocat à la Cour, demeurant ... ; que cette erreur a porté atteinte aux droits

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Héléna Y..., veuve X..., demeurant ..., bâtiment A, appartement 34, 93220 Gagny

66°/ la société SJN, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 46], 67°/ la société Twins, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 47], 68°/ la société Hermann

Hélène épouse C..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1998, qui, pour extorsion, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis

Marie-Hélène, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1995, qui, pour usage de fausses attestations, les a condamnés respectivement à

Marie-Hélène, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 22 février 2005, qui a déclaré irrecevable son appel