demeurant à Ernemont-la-Villette, Gournay-en-Bray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1989 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale, section paritaire), au profit de Mme Hélène

Cachelot, Chollet, conseillers référendaires ; M. Sodini, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre Sur le rapport de M.

Corinne Hélène J..., épouse K..., demeurant ensemble ...

Casanova à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 2°/ de Mme Marie-Hélène, Jeanne X..., épouse C..., demeurant ..., 3°/ de M. François X..., demeurant ...

Sophie A... divorcée B... ... 49290 BOURGNEUF EN MAUGES Monsieur Hubert C... ... 49450 ST MACAIRE EN MAUGES Madame Maryse D... ... 49600 BEAUPREAU Madame Yvette E... ... 49314 CHOLET

LES CHALETS, dont le siège social est situé [Adresse 5] Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 8], représenté par son syndic en exercice la SAS LES CHALETS, dont le siège social est situé

Robert X..., 2°/ Mme Hélène, Madeleine Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Blot-l'Eglise, Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1990 par la cour d'appel de

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Hélène Paule Renée D..., née B..., demeurant à Paris (17ème), ..., 2°/ Mademoiselle

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Edouard, Arthur Z..., 2°/ Madame Raymonde, Emilienne, Hélène B..., épouse Z...

CANNET AUTO DEPANNAGE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Laurent CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON Monsieur [M] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie-hélène

Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M. de Saint Blancard, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de la SCP Boré

Alexandre, Henri, Joseph Z..., 2°/ de Mme Suzanne, Hélène, Maria X..., épouse Z..., demeurant ensemble ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., née Y..., demeurant ...

Charles X..., 2 / Mme Hélène Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Garches (Hauts-de-Seine), 92, place de la Gare, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (16e chambre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène A..., née B..., demeurant ..., appartement 124, 76220 Gournay-en-Bray

[F] à payer au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier les Chalets de l'Abbaye et à M.

Antonin X..., 2°/ Mme Amélie X..., 3°/ Mme Amélie Y..., 4°/ Mme Hélène, Augusta Y..., tous quatre administrateurs de biens, domiciliés ... (17e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

est ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1°/ Madame Z..., Andrée Y..., veuve X..., 2°/ Mademoiselle Hélène