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87 résultats pour « Hantz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-139133

Admin. suprême

15 novembre 2013

15 novembre 2013

. – bien que non-pathologiques – étaient hantées par des thèmes qui sous-tendaient un mal-être inhérent à sa sexualité biologique   ; les tests de personnalité avaient révélé une difficulté d’adaptation

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba3e

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

née le 28 Janvier 1948 à LA FERTE MACE (61600) La Hanterie 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me D..., avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba3f

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

née le 28 Janvier 1948 à LA FERTE MACE (61600) La Hanterie 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me D..., avocat

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65b163f9b9f94e984650cf11

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

suit : * 1 232 000 euros au titre du retard dans la mise en exploitation de l’hôtel, retard entièrement imputable à la société AUDIER, * 5 000 euros au titre du surcoût interne lié à la gestion du hantier

Source officielle
TJ

JCP FOND

69ea9462cdc6046d474efa5f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C31555-2025-018828 du 06/11/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) comparante en personne assistée de Me Audrey HATZ

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2600145_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Ce critère, pondéré à hauteur de 45 points sur 100, comprenait, entre autres, un sous-critère dénommé "Logistique" pondéré quant à lui à hanteur de 5 points. 13.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd1dcdc6046d479e5979

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle présente une contraction cervicale avec des contusions des genoux droit et gauche sans lésions de râpage et douleur hante gauche (prothèse totale). ITT de 5 jours au sens légal du terme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c16

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Elle soutient avoir " cafouillé avant de reconnaître ses torts, hantée par l'idée que cette erreur pourrait lui coûter la perte de son emploi ".

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69facff4cdc6046d47bf6521

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Près de 5 ans après son incarcération le requérant est toujours hanté par sa détention et les conditions de celle-ci.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

67f0317d02fc178212f8191f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

a conclu un contrat avec la société GRENKE portant sur la location d’un photocopieur de marque CANON, moyennant un loyer mensuel de 160 euros HT sur une durée de 63 mois payable chaque trimestre à hanteur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02548

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

deux directeurs de magasin, sera annulé ; que sur les demandes accessoires, il serait inéquitable de laisser à la charge de la demanderesse les frais qu'elle a du exposer pour assurer sa défense, à hanteur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1024JUD000319521

Admin. suprême

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Marie Concetta Sive Rhoda WILES 1941 Maltese Winchester, Hants (UK)   [1] Rik   67/19, 5 March 2020, upheld by the Constitutional Court on 20 July 2020. [2] Victor Buttigieg v.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6bf2f06adf21413c3f7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[K]': «'Bisous secrétaire qui hante mes rêves''» vendredi 16 mars 2018': M. [K]': «'Et plein de câlins'» mardi 20 mars 2018': M. [K]': «'Si tu es sage tu auras le droit de toucher'!!!'»

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2201745_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Par ailleurs, le document joint également à la demande, intitulé notice d'impact, mentionne que l'établissement est implanté en dehors des périmètres de protection de la prise d'eau d'Haitze, n'aura aucune

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1980:1106JUD000736776

Admin. suprême

6 novembre 1980

6 novembre 1980

rentrer le soir après 22 heures et ne pas sortir le matin avant 7 heures, sauf en cas de nécessité et non sans avoir averti les autorités en temps utile; - ne détenir ni ne porter aucune arme; - ne pas hanter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02056

Cassation

10 novembre 2010

10 novembre 2010

précaire, nécessitant un traitement psychotrope très conséquent et un soutien psychothérapique régulier, qu'elle demeure incapable de se déplacer dans le quartier où elle travaillait et continue à être hantée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1214JUD004350404

Admin. suprême

14 décembre 2010

14 décembre 2010

Elle affirma avoir voulu se suicider parce qu'elle était hantée par le souvenir de la torture que les fonctionnaires de police lui avaient infligée à Diyarbakır. 12.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

62ce63c79a20ce9fcf126a54

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Totale numéro 31555.2020.000238 du 05/06/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMÉE Madame [F] [U] [V] [E] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Audrey HATZ

Source officielle
CA

3ème Chambre

653b594a502b828318c4e40d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

témoignages font état de sa tristesse ou de son énervement lorsque ses terrains sont évoqués en sa présence, de son bouleversement du fait de 'cette histoire' ou encore du fait que 'cette affaire' le hante

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a82981228119c9032269ec

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Les agents assermentés ont également constaté la mise à disposition du public de contenu protégé et notamment les œuvres suivantes : Le manoir hanté, Equalizer 3, Beau is afraid.

Source officielle