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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)
69b978c2cdc6046d47fbb308
15 avril 2025
15 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE ET DU PRONONCE : PRESIDENT : Mme Nathalie HUBERT * JUGE : M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008228185
15 juin 2005
15 juin 2005
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 26 juin et 23 octobre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Hubert X, demeurant ...
Source officiellesoc
613720aacd580146773ed284
30 juin 1988
30 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MIROITERIE SAINT-HUBERT, dont le siège social est à La Riche (Indre-et-Loire), Les Pavillons
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd98
5 mai 2011
5 mai 2011
.-59100 ROUBAIX représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Hubert SOLAND, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Angélique Marie Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df32
19 mai 2011
19 mai 2011
du 19 Mai 2011 Ordonnance (No 10/8010) rendu le 13 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE RG N : 11/01522 joint au dossier 11/976 APPELANT Monsieur Christian César Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d067
21 octobre 2008
21 octobre 2008
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Hubert X..., demeurant ... APPELANT REPRESENTE par Maître Laurence AVELINE, Avocat au Barreau de PARIS ET : La S.A.
Source officielleRéféré jeudi salle 3
69d214c3cdc6046d472de0ec
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Copie exécutoire : SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI -Maître Hubert MOREAU Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES
Source officielle6ème chambre civile
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] 6ème chambre civile N° RG 24/06326 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MC47 N° Copie délivrée à la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE
Source officielleciv1
6137224acd580146773fbc0c
29 juin 1994
29 juin 1994
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Thierry Jolivel, - Mme Patricia Laurent, - M. Philippe Liard, - Mme Chantal Mathis, - M. Dominique Orsal, - Mme Mylène Pomian, - Mme Laurence Le Garrec, - M.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
61635155a2ead9ed860b6f6a
31 mars 2011
31 mars 2011
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 31 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76c0d808eb34e45578e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ALTEN TECHNOLOGIES Copie exécutoire délivrée le :11/07/2024 à : Me BOIVIN GOSSELIN Me HUBERT LE MINTIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleciv1
61372259cd580146773fc394
28 mars 1995
28 mars 1995
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv1
613722d7cd580146774022dc
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Hubert X..., demeurant ..., 3°/ M.
Source officielleciv1
613722e3cd58014677402c83
1 juillet 1997
1 juillet 1997
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca71cb8dca058e3e7be8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SAINT HUBERT prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège SIRET 33751651200049 17, rue Marcel Peretto 38100 GRENOBLE représentée par Me Philippe LAURENT de la SELARL
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55dd4
9 février 1977
9 février 1977
COMMIS DANS L'EXECUTION DE SA MISSION DES ERREURS MATERIELLES QUE DEMONTRAIT L'INVRAISEMBLANCE DES RESULTATS DE SES CALCULS ET SOULIGNAIT CETTE CIRCONSTANCE QU'A ADOPTER SA THESE, HUMBERT AURAIT REALISE
Source officiellechambre 1-12
69d1eaf5cdc6046d472b1b41
4 avril 2025
4 avril 2025
ET : SNC RESTAURANT LY, dont le siège social est [Adresse 4] – RCS de [Localité 2] n° B 833 827 983 Partie défenderesse : comparant par Me Laurence TARQUINY-CHARPENTIER, Avocat (D542).
Source officiellesoc
61372136cd580146773f1e52
16 mai 1990
16 mai 1990
Hubert X..., secrétaire général de l'Union locale CGT de Chelles, demeurant à Chelles (Seine-et-Marne), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code
Source officielle3ème chambre
DTA_1907116_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Ces dispositions font obstacle à ce qu'il soit fait droit aux conclusions présentées à ce titre par la SAS Hubert Maetz.
Source officiellePage 4 sur 40
Hubert, Laurence, Chaudru
14/06/2026
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HUBERT, Laurence, Marie, Christelle, GRIMAUD
21/01/2026
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HUBERT, Auriane, Laurence, Valérie, TOMCZYK
11/04/2025
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SARL AZUR-ABBA, Jeanson, Nonat, Cécile Laurence Dominique, Joel Guy Hubert
modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement complémentaire
15/08/2023
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JARDIN D'EDEN, HUBERT, Laurence
26/10/2021
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