Richard-Rendolet, - et les observations de Me Guillaume pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant turc né en 1979, M.

L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.

Guillaume Wabont et à la communauté de communes du Pays du Vermandois. Délibéré après l’audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : - M.

SIX - GUILLAUME - SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la S.C.P. BILLION - MASSARD - RICHARD, avocats au barreau de TROYES.

Guillaume X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mars 1998, où étaient présents : M.

, Goldstain, Plateau, Le Fouest, Andraud, Petit, Daoudal, Marcel, Picaronny, Dubosc, Decarry, Ridet, Couderc, Jacq, Ragaru, Valenza, Guillaume, Bardin, Guenault, Gissot, Printanier, Thomas, Vinxe, Le Blanc

Richard X..., propriétaire exploitant du Moulin de Lévignac Le Castela 31350 Lévignac, tendant à l'annulation du jugement du tribunal administratif de Toulouse en date du 6 octobre 1982 par lequel celui-ci

Gille, - et les observations de Me Guillaume pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Palais de Justice à PARIS, le douze mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Guillaume X..., 3°/ M.

SDFC, exerçant sous l'enseigne "AQUA FITNESS". ... 10000 TROYES COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELAFA FIDAL avocats

Richard Y...

Par un mémoire, enregistré le 18 mai 2022, la société MMA Iard, la société MMA Iard Assurances Mutuelles, la société Hervouet et la société Menuiserie Guilbaud, représentées par Me Dora, demandent au juge

Guillaume X..., demeurant ... 109, 1er étage, 59000 Lille, défendeur à la cassation ; à : - la Caisse d'allocations familiales (CAF), dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique

COMPARANT, concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BILLION-MASSARD-RICHARD avocats au barreau de TROYES INTIMES : La SA GAN EUROCOURTAGE IARD 8 rue d'Astorg

Le Corre , conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Eric Y... & Guillaume Z..., de Me Balat, avocat de M.

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M. Martin, avocat général, M.

Guillaume X..., La société O2 Kid Nord Yvelines, contre l'arrêt n° 151 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef