X... et a écarté la faute lourde alors que selon le moyen "l'attitude grossière et les insultes proférées à l'encontre du directeur général d'une société anonyme par un ouvrier qui de surcroit refuse d'executer

Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile de France est demeurée en charge des opérations d'instruction et de liquidation des demandes de pension d'invalidité; que, dès lors, en jugeant que la faute grossière

transport et la perte de gains liée à l'abandon de la profession de grutier, la cour d'appel a violé le principe de la réparation intégrale du préjudice ; Mais attendu, d'abord, que la cour d'appel a

s'appliquait pas aux risque nés ou survenus avant la date d'effet du contrat, c'est-à-dire avant le 1er janvier 1982 ; qu'ensuite, en fondant leur refus d'ordonner la restitution demandée sur le caractère grossier

X... avait eu à l'égard de Mlle Y... un comportement extrêmement grossier qui avait pu la blesser en faisant un rapprochement entre un bouton qu'elle avait sur le lèvre et la pratique de fellation et en

X... s'enquérait des centres agréés, il n'en demeure pas moins qu'il n'est pas démontré que cette négligence (ou dysfonctionnement) constitue une erreur lourde et grossière susceptible d'engager la responsabilité

de l'assurance vieillesse mère de famille, ils ont pu en déduire l'existence d'une faute à la charge de la CMSA, ayant entraîné un préjudice pour Mme Z..., peu important que cette faute soit ou non grossière

ou d'un objet de collection doit être désigné comme tel" ; que se pose la question de savoir si Georges Y... aurait pu se douter qu'il s'agissait de surmoulages (au demeurant récents et de facture grossière

de pallier cette déficience, quelle qu'en soit l'origine, en améliorant sa perception visuelle ; qu'en décidant que les lunettes litigieuses, du fait qu'elles seraient équipées de simples loupes grossissant

" ne se trouvait, d'ailleurs, pas dans lesdites lettres, qui faisaient seulement référence à une contestation du projet de l'employeur, et ne justifiaient le licenciement que par l'usage de termes grossiers

avril 1991, intégrant la période du 1er octobre 1947 au 31 décembre 1957, il a perdu de ce fait le bénéfice de son adhésion à la convention de préretraite ; que l'arrêt attaqué, retenant une faute grossière

n'était pas établie et que le licenciement était intervenu sans entretien préalable, alors, selon le moyen, d'une part, que la situation déficitaire du magasin avait pour seule origine une erreur grossière

signalées, "- le déplacement de l'élément de coffrage s'est effectué sans surveillance de la part d'une personne compétente chargée d'avertir la proximité des câbles ; ""il s'avérait également que le grutier

de la chose instrument du dommage, sans rechercher si les négligences commises par la société Kaysersberg dans le stockage à l'air libre de ces lots de pâte à papier qu'elle qualifie elle-même de grossières

rapport des experts judiciaires et retenu l'évaluation proposée par ceux-ci des 552 parts sociales détenues par Mme M... dans le capital de la Scp [...] ; AUX MOTIFS QUE pour justifier des erreurs grossières

l'article 1315 du Code civil ; alors, selon le second moyen, que l'exercice d'une voie de recours constitue un droit qui ne dégénère en abus que dans le cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière

qu'en dissimulant volontairement ces éléments, il avait ourdi une fraude d'autant plus caractérisée ; que son affirmation que les jugements n'avaient pas été exécutés constituait une falsification grossière

X... fait grief à l'arrêt d'avoir jugé abusif l'appel qu'il avait interjeté, alors, selon le moyen, que l'exercice d'une voie de recours ne peut, sauf mauvaise foi ou erreur grossière, constituer un abus