CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

337 résultats pour « Grislain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

6686e4d1e74459e0c7ed0abe

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MIC INSURANCE COMPANY [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anne LOVINY, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Sandra GRASLIN-LATOUR, avocat au barreau de PARIS, plaidant Référés expertises

Source officielle

Page 4 sur 17

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre commerciale

6438f30ca942a604f5e93702

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[T] [Z] né le 21 décembre 1978 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2300115_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mai 2023, la commune de Hienghène, représentée par la SELARL De Greslan, conclut au non-lieu à statuer. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a33c3502a12a235bae6dfc

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Représentée par Me Philippe OLIVIER, membre de la SELARL D'AVOCAT OLIVIER PH, avocat au barreau de NOUMEA 25/07/2024 : Copie revêtue de la forme exécutoire : - Me PATET ; Me OLIVIER ; Me DE GRESLAN

Source officielle
CA

Chambre Civile

680a0083329e941ca0d77ab8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[L] [C] né le 21 avril 1975 à [Localité 5] (ITALIE), demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Source officielle
CC

soc

613721a3cd580146773f57c6

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Joseph C..., demeurant à Fatouville Grestain, Beuzeville (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1988 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01756

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

cette amitié n'était cependant pas ressortie des investigations et se trouvait sérieusement mise en doute par les déclarations de Mme Marie-Annick E..., directrice de la résidence "Les Renaissances Graslin

Source officielle
TJ

Service des référés

669022ed766d1156dbbed195

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

barreau de PARIS - #J0073 DEFENDERESSES Société MIC INSURANCE COMPANY, recherchée en qualité d’assureur de la société Projets Conseils Entreprise [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Sandra GRASLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f9c

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

.-98800 NOUMEA représentée par la SELARL de GRESLAN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Benoît Joseph Cédric Y...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a233b815c30a4df70bf6

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Par un avenant en date du 1er juin 2012, Mme [X] a évolué au poste de grilladine.  La convention collective des hôtels Cafés Restaurants s'applique au contrat.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63c1096abf9fd47c90a13be7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Localité 7] (60) [Adresse 2] [Localité 5] ET Madame [F] [I] épouse [E] née le 04 Mars 1947 à [Localité 9] (59) [Adresse 2] [Localité 5] Représentés et assistés à l'audience de Me Sonia-Maïa GRISLAIN

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300352_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juillet 2023 et un mémoire enregistré le 1er septembre 2023, le syndicat des Infirmiers à Domicile (SIAD), représentée par Me De Greslan, demande

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a544033cf481c39a4bdb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DEMANDERESSE Société Z.D.F [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Sonia-maïa GRISLAIN, avocat postulant au barreau de PARIS - #A0035 et par Maître Virgile FAVIER et Maître Jessica LESCURE, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fc

Appel

17 février 2014

17 février 2014

SOCIETE RAPID BUILDING SYSTEMS PTY LTD, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 147 Frome Street-ADELAIDE-AUSTRALIE- Représentée par Me Frédéric DE GRESLAN

Source officielle
CC

comm

61372172cd580146773f3d68

Cassation

9 avril 1991

9 avril 1991

(Eure-et-Loire), 2°) Mme Bernadette A..., née Y..., demeurant 3, place Jean Letellier, restaurant "Le Petit grilladin" à Caen (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1989 par la cour d'appel

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01703_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

S'il est employé en Seine-Saint-Denis comme aide grilladin en spécialités balkaniques depuis mars 2020, d'ailleurs sans autorisation de travail, cet emploi relevait de la qualification " échelon 1 niveau

Source officielle
TJ

Service des référés

661041d3c9ea95b316fe1f07

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

MIC INSURANCE COMPANY es qualité d’assureur de la société TAGAVILEX [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Sandra GRASLIN LATOUR de la SELARL RACINE, avocats au barreau de PARIS - #L0301 SAS

Source officielle
CA

17e Chambre

61626b86e62f7c490f224e43

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

barreau de NICE INTIMEE SA VEOLIA TRANSPORT [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS ([Adresse 1]) substitué par Me Sonia-Maïa GRISLAIN

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f04182cdc6046d47ccb39d

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Adresse 3] Tous deux représentés par Me Valérie LUCAS de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA 27/04/2026 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me LUCAS et Me DE GRESLAN

Source officielle
CA

Chambre Civile

6630897c031696000841354f

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

1705) Saisine de la cour : 13 juillet 2021 APPELANT SARL KALINOWSKI PATRIMOINE, prise en la personne de son représentant légal, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric DE GRESLAN

Source officielle