Vu la procédure suivante : La société Campenon Bernard Sud Est, la société Eiffage TP, la société Cari, la société Tunzini industrie, la société Jean Graniou, la société Eurovia Méditerranée, la société

Alain A..., demeurant tous lieu de Grandon, Le Chambon Feugerolles (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (1e chambre), au profit de Mme X... née Marinette

, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Jacques GRANDON, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DU LITIGE : La société à responsabilité limitée (S.

Grangeon à Saint-Tropez (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de : 1°/ Mme Marta X..., demeurant 80, via Pezzana à Rome

société en nom collectif, dont le siège est ..., 4 / Mme Geneviève D..., demeurant ..., 5 / Mme Annick B..., demeurant ..., 6 / Mme Martine C..., épouse X..., demeurant ..., 7 / l'entreprise Grandin

accord collectif portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles GRANIOU OI

novembre 2025 par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nathalie TELLOUCK-ZEITOUN, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON

Grangeon à Saint-Tropez (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Marta X..., demeurant 80, via Pezzana à Rome

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Senichault de Izaguirre, conseillère, - et les observations de Me Grangeon, représentant M. B.

D C un permis de construire en vue de l'édification d'un immeuble d'habitation comprenant deux logements sur une parcelle cadastrée section BE n° 337, située au 232 avenue Michel Grandou, ainsi que la

[B] [V], chef de l'entreprise Actemium qui fait partie du groupe Jean Graniou, et qui indique que M.

ENTRE : Monsieur [J] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me Jean-Louis GRANDON

Grangeon à Saint-Tropez (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Deuxième chambre), au profit : 1°/ de Mme Annie Z..., divorcée X..., demeurant ..

X..., employé de la société Poteries Grandon, a été informé, après entretien préalable, par lettre du 21 février 1984, qu'il n'était plus affecté au poste de chauffeur, mais aux finitions, au motif qu'il

On 30   August 2001 Ms D.G. gave birth to the applicant’s grandson, A.G.

. # F.lli Graffione SNC mot Ditta Fransa. # Begäran om förhandsavgörande: Tribunale di Chiavari - Italien. # Förbud mot att använda ett varumärke i en medlemsstat - Förbud mot att importera en produkt

déclaré la procédure complète et exempte de toute nullité ; "alors que le dossier officiel ne comporte aucune trace de l'expertise psychiatrique pratiquée sur la personne de X... par les docteurs Granjon

pour excès de pouvoir l'arrêté du 4 juin 2010 par lequel le maire de Saint-Chaffrey (Hautes-Alpes) a accordé à la SCI Le Verger un permis de construire deux immeubles à usage d'habitation route du Granon