DU DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, Monsieur COLLAS, Conseiller, rédacteur Madame GUENIER- LEFEVRE, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 25 Mai 2007 GREFFIER : Mademoiselle GOULARD

a, les parties ne s'y étant opposées, siégé en présence de Mme GUENIER-LEFEVRE, Conseiller, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mademoiselle GOULARD

DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, Monsieur COLLAS, Conseiller, Mme GUENIER-LEFEVRE, Conseiller, rédacteur , DEBATS : A l'audience publique du 17 Décembre 2007 GREFFIER : Mademoiselle GOULARD

DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, Monsieur COLLAS, Conseiller, Mme GUENIER-LEFEVRE, Conseiller, rédacteur , DEBATS : A l'audience publique du 17 Décembre 2007 GREFFIER : Mademoiselle GOULARD

par l'assuré au titre des années 1985, 1986 et 1987 et confirmé l'ordonnance de non-lieu prononcée par le juge d'instruction ; 1 )"aux motifs qu'il ressort de l'attestation délivrée par Bernard Godard

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée administration d'immeubles Sauzay Goudard

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 24-12.641 Demandeur(s) : la société Librairie Goulard Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

#Henri Godard срещу Garantie mutuelle des fonctionnaires.#Искане за преюдициално заключение: Tribunal d'instance de Hayange - Франция.#Дело 105/79.

Les actes ont été régularisés d'une part, les 28 juin et 23 décembre 2002 contre la SCP de notaires GOUSSARD-GOSSE, d'autre part, les 26 juin et 19 décembre 2002 contre M.

Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

PONT GOUDARD, demeurant ... ; Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au greffe du tribunal administratif de Marseille le 22 août 1986 et le 24 octobre 1986, présentés pour Mme PONT GOUDARD

rembourser des retenues effectuées sur le salaire de mars 1991, la formation de référés du conseil de prud'hommes a énoncé qu'il était constant qu'en substituant au mode de rémunération prévu par la loi Godard

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Estelle GOUBARD de la SELEURL SELARL Estelle GOUBARD Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0419 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Aliénor CORON

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 873 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Gouardères

Le Tribunal a fait convoquer la SAS JO STORE LH en la personne de Monsieur Jordan GOURARI, Président, par les soins du greffier, conformément aux articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, pour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Serres-Goulard, société civile professionnelle, dont le siège social est

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-17.957 Demandeur(s) : la société Goudard Avocat(s) : la SCP Jean-Philippe Caston Défendeur(s) : la

DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, rédacteur Madame CLOUET, Conseiller, Madame GUENIER-LEFEVRE, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 05 Septembre 2008 GREFFIER : Mademoiselle GOULARD