d'Ile-de-France, domicilié ..., 2°/ de la Commission départementale de l'éducation spéciale des Yvelines (CDES), dont le siège est ..., 3°/ de l'Institut médico-pédagogique et professionnel Les Glycines

, représentée par Me Bonnin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 janvier 2018 par laquelle la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Les Glycines

Gloeckner was represented before the Court by Mr   D. Kehlen, a lawyer practising in Nuremberg. A.

F..., représentés par Me Laumet, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 janvier 2026 accordant un permis de construire PC 074 242 25 X0055 à la SCI Les Glycines et à Mme B...

[N] bénéficie de la prescription trentenaire pour la plantation de la glycine, - dit en conséquence M. [X] irrecevable à en demander l'arrachage, - condamné M.

Les époux [N] et la Sci les Glycines ont interjeté appel à l'encontre de cette décision le 16 septembre 2021.

relative à la prise de contrôle de certains actifs du groupe Doux par la société Glon Sanders Holding

relative à l'acquisition par LDC Volaille des actifs d'abattage et de commercialisation de volailles du groupe Glon Sanders

de neige existant lors de la construction avaient été déposés par décision d'une assemblée générale antérieure à la prise de fonctions de Françoise A..., au motif qu'ils provoquaient la formation de glaçons

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE CLINIQUE DE BELFORT ET LA SOCIETE CLINIQUE DES GLYCINES, DONT LES ETABLISSEMENTS ETAIENT

Monsieur [V] [P] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de YEC'[Localité 1] MAT LA GLYCINE

pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 28 octobre 2010), que la SCI Solina propriétaire de locaux à usage commercial et d'habitation, donnés à bail à la société Le Gloan-Latour

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 28 SEPTEMBRE 1973 LA SOCIETE NOUVELLE GLOTIN S'EST POURVUE EN CASSATION CONTRE UNE ORDONNANCE D'INJONCTION DE PAYER RENDUE EXECUTOIRE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société André Glon, société anonyme, venant aux

Ils ajoutent que la glycine étant implantée à proximité du muret litigieux et participant au trouble invoqué, la demande d'abattage de cette glycine est le complément nécessaire de leurs demandes initiales

2ème ARRONDISSEMENT) 37 bis rue du Sentier 75002 PARIS représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me Alain STIBBE, avocat au barreau de Paris, toque : P 211 SCI DES GLYCINES

des référés, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, de désigner un expert en vue d'examiner l'état de l'immeuble au hameau d'Aigues-Vives, 4 montée des Glycines

Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1996 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société Clinique des glycines