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1 877 résultats pour « Gadelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2403582_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 4 septembre 2024, le 9 septembre 2024 et le 14 octobre 2024, l'association OGEC Les Gadelles, représentée par Me Le Rioux,

Source officielle

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CC

cr

61372652cd58014677424a49

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

C..., entendu par procès-verbal de constat du 12 juillet 1995, que les pales avaient une valeur de 11 997 000 francs et étaient destinées à être montées sur des hélicoptères de guerre Gazelle ; qu'en écartant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02230

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Gael et la Société Ile-de-France transports.

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420179

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Une seconde d'inattention et vous les retrouvez tous la tête dans la gamelle ", pour autant qu'il contienne des allégations diffamatoires, ne concerne nullement X... en sa qualité de particulier ; que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100108

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

fils, Jean-Luc Y..., lui-même décédé [...] , laissant pour lui succéder Mme X..., sa veuve, et Mme Sandrine Y..., sa fille ; que, par contrat du 20 décembre 2003, ces dernières ont cédé à la société Gadol

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CA

4e chambre civile

64eedcc3bb2c32d969d3532f

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[C] [F] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Pascal GADEL de la SCP NICOLAU - MALAVIALLE - GADEL - CAPSIE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et non plaidant Mme [H

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CA

2e chambre civile

62624815b1a50c277d4c5adf

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Monsieur [X] [L] de nationalité Française 27 Carrer de la Marinada 66740 VILLELONGUE DELS MONTS Représenté par

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1985:885

Cassation

17 juillet 1985

17 juillet 1985

GADEL, CONSEILLERS ; " ALORS QUE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE N'AVAIT VOCATION A STATUER SUR LA DEMANDE DE MISE EN LIBERTE FORMEE PAR X...

Source officielle
CC

comm

6137241acd580146774124b4

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Paris, 8 décembre 2000), que la société AX Hélicoptère company (la société) a acquis un hélicoptère de type "Gazelle

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CA

4e chambre civile

696a3657cdc6046d4785abb9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

EXPRO, JCP DE [Localité 6] N° R 22/03447 APPELANTS : Monsieur [S] [J] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Pascal GADEL de la SCP GADEL-CAPSIE, avocat au

Source officielle
CA

3e chambre civile

62da3e612eb797effb0703f4

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[K] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Pascal GADEL de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le VINGT ET UN JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331d931df9338379d27f3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[N] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Pascal GADEL de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE- GADEL-CAPSIE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant non plaidant Mme [Y] [B] [G]

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Denis Z

61372533cd5801467741bcaa

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

Gadel, conseiller faisant fonctions de président ", sans préciser à quel titre le magistrat susnommé faisait fonctions de président, l'arrêt attaqué n'a pas mis la Cour de Cassation en mesure d'exercer

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200896

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'Association rencontre amitié radio gazelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200897

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'Association rencontre amitié radio gazelle

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CA

3e chambre civile

662b43c9fe2545000831490a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE N° RG 23/04339 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P574 ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [B] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Pascal GADEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65b20e61c4cf860008dff548

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

« TREK DES GAZELLES 1ER TREK 100% FEMININ » marque française n° 355 de l'association TREK DES GAZELLES, - prononcer la nullité des marques « TREK DES GAZELLES » marque française n°635, « GAZELLE(S) »

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401599_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 février 2024, les sociétés par actions simplifiées Bijouterie Henri Garel, Garel Annonay et Garel Saint-Genis, représentées par Me Bouillot

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CA

3e chambre civile

662b43c6fe254500083148e6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/01416 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYDO ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [R] [V] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pascal GADEL

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CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94de8

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Le 16 décembre 2019, la société GARDEL SA a constitué avocat.

Source officielle