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73 résultats pour « Fructus Barathon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2006682_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

B ; - les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique ; - et les observations de Me Colmant, représentant Mme D et de Me Sabattier, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

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Chambre 1-2

65aa208aa34ad10008581795

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES FGAO, dont le siège social est [Adresse 6] représentée par Me Louisa STRABONI de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Laure BARATHON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310d

Appel

18 février 2016

18 février 2016

A part ton baratin t'as rien à m'apporter. J't'aiderai jamais à élever ta portée. Je sais qu'tu trouves ça super-cool, tu l'assortiras à ton sac à main.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6973a7bacdc6046d47716d7f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

FONCIERE ECLAS C/ SAS EIFFAGE CONSTRUCTION SUD-EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale BARTON-SMITH Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1204DEC003329515

Admin. suprême

4 décembre 2018

4 décembre 2018

  Luis Oswaldo Barahona, arrivé en 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0ca

Appel

4 février 2008

4 février 2008

salarié la suppression de son poste de responsable de l' agence de PAU 14 JUILLET et son affectation à compter du 1er août 2003 en qualité de chargé de clientèle des particuliers à l' agence OLORON BARTHOU

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CA

Ch.sociale-protec.sociale

69737c65cdc6046d476c2b51

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[B] [P] [Adresse 1] représenté par Me Virginie BARATON, avocat au barreau de CHAMBÉRY La [7] [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67ef6b0366129746fdd69d57

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

GL EVENTS LIVE [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assistée de Me Sybille BARATIN de la SELARL CAYSE - AVOCATS, avocat plaidant au

Source officielle
CA

2e Chambre

6032f554892f2d68c6ae8a53

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Stéphanie GARCIA, avocat au barreau de GRASSE SARL MINOTERIE [N], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure BARATHON

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00120

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

, et notamment, en classe 33, les « boissons alcooliques (à l'exception des bières), appellations Armagnac, Bas-Armagnac, Cognac, Brandy, Floc de Gascogne ; vins ; autres préparations alcoolisées ; fruits

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

69734491cdc6046d47671ed3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

cette qualité audit siège Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Maître Sybille BARATIN

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64f17efe92dd7fd9692bbcab

Appel

31 août 2023

31 août 2023

1] [Localité 3] Représentée par Me Véronique DELMOTTE-CLAUSSE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS INTIME : Monsieur [L] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Virginie BARATON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6788a0a7a1dbfbd5d79cd67e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

L'intimé souligne que l'opération Baratin était mentionnée comme un projet en attente de promesse de terrain, c'est-à-dire sans certitude d'une opération effective qui aurait été annoncée lors du reporting

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