Thibaut et Frédéric d'Avella ont conclu un bail portant la parcelle ZI 18 ; - la SARL Champagne Laurenti père et fils, qui ne possède aucun titre de propriété sur la parcelle cadastrée ZI n° 180018P

Frédéric COUNAS, demeurant 23, avenue Victor Hugo à Aix-en-Provence (13100), M. Samuel DEBARD, demeurant à " Central Park ", 7A à Pontarlier (25300), M.

Frédéric Pierre a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler la décision implicite de rejet née le 21 février 2019 du silence gardé par le directeur interrégional des services pénitentiaires de

A..., représenté par Me Friederich, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 22 mai 2025 du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) d’annuler les décisions de l’ANAH rendues par son délégué

Frédéric P..., demeurant ..., 21°/ de M. Michel Q..., demeurant 5, place de la République, 12200 Villefranche-de-Rouergue, 22°/ de Mme Danielle R..., 23°/ de M.

est sis [Adresse 1] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Représentées par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Catherine DUPUY

Frédéric Né le 03 juin 1979 à BORDEAUX, GIRONDE (033) De nationalité française Ayant demeuré...

: 03/3262Expéditions exécutoiresExpéditionsCopiesdélivrées le : à : -SCP JUPIN & ALGRIN-SCP BOMMART MINAULT-SCP FIEVET-LAFON-SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER-SCP DEBRAY-CHEMIN-SCP LISSARRAGUE DUPUIS

Frédéric L..., demeurant ..., 15 / M. Patrice M..., demeurant ..., 16 / M. Michel N..., demeurant ..., 17 / M. Alain O..., demeurant ..., 18 / M.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Alexandra Dupuy agissant par Me Dupuy, demande à la Cour : 1°) de condamner l'Etat à lui

Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2014F00952 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT Me Martine DUPUIS

Commerce de NANTERRE N° chambre : 0 N° Section : 0 N° RG : 2014F01452 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Bertrand ROL -Me Anne laure DUMEAU -Me Martine DUPUIS

Frédéric, SMABTP C/ Y... André et autres C/ une décision du Tribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 11 SEPTEMBRE 2000. ARRÊT DU 20 JUIN 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

général : N° RG 25/00612 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKTAM Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 29 Août 2024 - TJ de PARIS - RG n° 23/58964 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY

Chambre : 5 ème N° Section : N° RG : 06/8695 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS SCP LISSARRAGUE DUPUIS

AXA FRANCE IARD en sa qualité d'assureur de la société KLYMCAR [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES,

Frédéric Colard, - Mme Nicole Cevost, - M. Bruno Dupuis, - M. Loïc Juhue, - M. Gérard Anckermann, - M. Claude Langevin, - M. Pascal Vannier, - M. Christian Joulain, - M.

Frédéric et A...