Codes de loi français

Article (5 à 9)

SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE D 4 GRASSE 6 Avenue de Lattre-de-Tassigny D 192 MANDELIEU-LA-NAPOULE D 6007 MANDELIEU-LA-NAPOULE 6 Boulevard du Jeu de Ballon D 2562 GRASSE D 2085 GRASSE 6 Avenue du Maréchal-Leclerc

Article 1

Groupe XVIII : métiers liés aux animaux Classes : Maréchalerie ; Bourrellerie, sellerie, harnachement ; Taxidermie. Groupe XIX : métiers de l'art des jardins et des fleurs Classes : Art floral ; Art des jardins.

Article ANNEXE

Maison natale du Maréchal Foch (Tarbes, Midi-Pyrénées). Villa gallo-romaine de Montmaurin (Midi-Pyrénées). Colonne de la Grande Armée (Wimille, Nord-Pas-de-Calais). Château de Carrouges (Basse-Normandie).

Article ANNEXE I

Maréchaux et amiraux de France (c). Grand chancelier de la Légion d'honneur (i). Chancelier de l'ordre de la Libération (i). 5.

Article Annexe

SM 281 599 EL DIABLO ROUEN RO D74 079 ELFE NOIRMOUTIER NO 193 693 ETOILE BOB IV SAINT-MALO SM 236 492 FILDOU LA ROCHELLE LR 684 639 FILOSOOF MARSEILLE MA 432 310 FLEUR DES ONDES PAIMPOL PL 300 016 FRANÇOIS MONIQUE BREST BR 496 777 FRANÇOISE

Article (10 à 14)

Marbo Rue des douze étoiles SAINT-AFFRIQUE D 999 SAINT-AFFRIQUE 12 D 988 N 88 ONET-LE-CHATEAU Giratoire de l'Estréniol ONET-LE-CHATEAU 12 Carrefour de Saint Eloi D 840 RODEZ Avenue du Maréchal

Article ANNEXE II

Maréchaux et amiraux de France. Chef d'état-major des armées. Délégué général pour l'armement (organismes de l'armement). Chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air et de l'espace.

Article ANNEXE 28

Extension 2 : 2a) Chambre de Métiers : - de l'avenue Georges-Dayan au chemin du Puech-de-la-Grue en traversant la voie ferrée de Tarascon à Sète ; - du chemin du Puech-de-la-Grue à l'avenue du Maréchal-Juin (RN 113) limite parcelle section EO n°s 35

Article ANNEXE IV

Maréchal de France, amiral de France. Effectif fixé par instructions spéciales du Gouvernement. Les troupes défilent devant le cercueil.

Article Annexe

746,80 GROUPAMA Centre Manche, 30, rue Paul-Ligneul, 72043 Le Mans Cedex 9 383 853 801 610 922,85 GROUPAMA d'Oc, 20, boulevard Carnot, 31071 Toulouse Cedex 7 391 851 557 1 618 414,29 Mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées Sud, 1, place du Maréchal-Lannes

Article ANNEXE 6

parcelles 16 et 14) 14 et 12 jusqu'au chemin du Camparian (VC no 23) ; - petit chemin du Camparian (VC n° 23) jusqu'au chemin du Camparian (VC n° 74) ; - chemin du Camparian (VC n° 74) jusqu'à la place de l'Eglise ; - place de l'Eglise jusqu'à la rue du Maréchal-Gallieni

Article 1

II Designer-créateur textile et mode. 240 5 ans Ecole supérieure d'art Françoise Conte (SARL FC).

LEGIARTI000028786110

AUZANCES Limoges 0230005F Collège Jean Monnet BÉNÉVENT-L'ABBAYE Limoges 0230006G Collège Marc Bloch BONNAT Limoges 0230507B Collège Jean Picart Le Doux BOURGANEUF Limoges 0230010L Collège Jean Zay CHAMBON-SUR-VOUEIZE Limoges 0230011M Collège Françoise

Article Annexe I

Brest BR 267586 LOU PARPAIOUN Nice NI 380481 LOUIS VALENTIN Caen CN 806618 MARIE CHRISTINE Marseille MA 308288 MARIE FRANÇOISE

Article ANNEXE 14

Traversée de l'avenue du Maréchal-Foch. Limite est de la parcelle CP 169 exclue jusqu'à l'avenue Rageot-de-la-Touche. Avenue Rageot-de-la-Touche jusqu'à la rue Vincent-Allègre. Rue Vincent-Allègre jusqu'à la rue Berrier-Fontaine.

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Outre les soins de première urgence autres que ceux nécessités par les maladies contagieuses, qui peuvent être réalisés par toute personne, des actes de médecine ou de chirurgie des animaux peuvent être réalisés par : 1° Les maréchaux-ferrants pour le

LEGIARTI000027679216

Sénat : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, n° 441 (2012-2013) ; Rapport de Mme Françoise Cartron, au nom de la commission de la culture, n° 568 (2012-2013) ; Avis de M.

Article (21 à 29)

Boulevard de Chèvre Morte DIJON Boulevard François Pompon DIJON 21 Boulevard François Pompon Boulevard des Aiguillottes FONTAINE-LES-DIJON D 971 DIJON 21 Boulevard des Allobroges Boulevard du Maréchal

Article (45 à 50)

Foch SAUMUR 49 Boulevard Général Weygand Avenue du Maréchal Foch SAUMUR Rond-Point G.

Article Annexe II

PRÉFECTURE : LISTE ET CORDONNÉES DES PRÉFECTURES CONCERNÉES Préfecture de la région Alsace et Bas-Rhin 5, place de la République, 67000 Strasbourg, téléphone : 03-88-21-67-68 Préfecture des Pyrénées-Atlantique (CCI de Pau et de Bayonne) 2, rue du Maréchal-Joffre