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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372293cd580146773fea9a
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1 / de la société Caravanes La Mancelle, société anonyme, dont le
Source officiellesoc
61372178cd580146773f4052
7 mai 1991
7 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national des forêts, dont le siège est cité administrative, ...hôpital
Source officielle14e Chambre
603446edbf630f37a17cf1ed
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89ec8
18 septembre 2007
18 septembre 2007
le 12 avril 2003, a pour objet la location et l'exploitation des droits de chasse à tir avec tous accessoires sur le massif forestier des Andaines.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008259439
10 juillet 2006
10 juillet 2006
demande au juge administratif : 1°) d'annuler la délibération du jury du concours externe ouvert en 2004 pour le recrutement par le centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et forêts
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000020541097
22 décembre 2008
22 décembre 2008
Antoine A et Mme Rosalina B, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
61372320cd58014677405c3e
7 mai 1998
7 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paule X..., veuve Y..., venant aux droits de son mari décédé, Antoine
Source officielleciv1
613721cccd580146773f7743
3 février 1993
3 février 1993
Fouret, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et
Source officielleciv1
613721b3cd580146773f6403
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Antoine du Y... de Bozas, était d'accord pour vendre les parts à M.
Source officielleciv1
61372656cd58014677424c3e
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Antoine du Y... de Bozas, était d'accord pour vendre les parts à M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497565.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
61372104cd580146773f04af
17 janvier 1990
17 janvier 1990
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude, Honoré X..., né le 7 octobre 1947 à Meknés (Maroc), Kinésithérapeute, de nationalité française, demeurant à Saint Antoine
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Gilbert X
613720d0cd580146773ee995
22 mars 1988
22 mars 1988
Henri, Antoine, Clément X..., retraité, demeurant ...
Source officielleciv1
61372303cd580146774045be
12 février 1998
12 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone Y..., demeurant La Fustière, Saint-Antoine, 84800 L'Isle-sur-Sorgue
Source officielleciv1
êt qui l'a déboutée de sa demande forméec/M. Y
61372283cd580146773fde92
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Michel Y..., demeurant : 24410 Saint-Antoine-Cumond, 2 / de M.
Source officielleciv1
61372261cd580146773fc7a3
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Jean-François X..., demeurant quartier Saint-Antoine 91 Chevrefeuilles à Grasse, (Alpes-Maritimes), 3 / de M.
Source officielleciv1
6137229bcd580146773ff0a2
26 mars 1996
26 mars 1996
Antoine X..., demeurant résidence "Bellevue", Bât ..., 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Pyrénées-Orientales, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR,
Source officielleciv1
613722ebcd58014677403327
24 juin 1997
24 juin 1997
Antoine-Francois X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section A), au profit de M. le procureur de la République près le tribunal
Source officielleciv1
613720f1cd580146773efac5
28 février 1989
28 février 1989
Jouhaud, Camille Bernard, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac
Source officiellecr
613725dacd58014677421049
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLER, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2001, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement
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