de l'empiétement d'une pompe hydraulique implantée, selon eux, sur leur propriété, indemnisation de voies de fait, versement d'une indemnité d'occupation à compter du mois de juillet 2000, date du forage

par le préfet des Côtes-d'Armor à sa demande de communication des documents suivants : 1) les éléments descriptifs fournis à la préfecture par la société VARISCAN MINES pour prévenir des prochains forages

Y... le matériel d'irrigation, suivant facture du 30 décembre 2004, et en autorisant le preneur à exploiter le forage de "..." pour une durée indéterminée, M.

et déterminer la nature exacte du terrain en question; qu'en affirmant, néanmoins, qu'il n'avait pas manqué à ses obligations dès lors que le contrat aurait exclu une opération lourde comportant des forages

. # Territorio Histórico de Álava - Diputación Foral de Álava, Territorio Histórico de Bizkaia - Diputación Foral de Bizkaia, Territorio Histórico de Gipuzkoa - Diputación Foral de Gipuzkoa y Juntas Generales

[F] portait sur un emploi de superviseur HSE, consistant dans une mission d'assistance technique aux opérations de forage sur un chantier de la société Maurel et Prom, au Gabon ; qu'ainsi, cet emploi présentait

Garcia, artisan puisatier, de réaliser un forage destiné à certaines alimentations en eau d'un camp de vacances, a obtenu par jugement du 4 janvier 1983, condamnation de cet entrepreneur à l'exécution

, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Holding de Participation Industrielles et Commerciales (SHPIC), venant aux droits de la société Nouvelle Forage

[L] [N], domicilié [Adresse 4], [Localité 2], 2°/ au syndicat CGT Pride-Forasol-Foramer, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 3], défendeurs à la cassation.

barreau de PARIS, toque : K0112 INTIMEES SAS TECHNOSOL N° SIRET :972 200 661 00015 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Antoine GERMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1506 SAS FORAX

N... a vendu, pour le compte d'une société établie en France dont il était le représentant commercial, des matériels de forage pétrolier et qu'il a perçu, en rémunération de son entremise, des commissions

Saint-Paulet de Caisson à Pont-Saint-Esprit (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la Société Etudes géologiques et forages

[M] [W], domicilié [Adresse 2], 2°/ au syndicat CGT Pride-Forasol-Foramer, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

[D] [W], domicilié [Adresse 1], 2°/ au syndicat CGT Pride-Forasol-Foramer, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

barreau de PARIS, toque : K 112 INTIMEES SAS TECHNOSOL N° SIRET :972 200 661 00015 [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Antoine GERMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1506 SAS FORAX

seules les eaux libres étaient soumises à la loi du 29 juin 1984 sur la pêche ; qu'étaient considérées comme eaux closes les plans d'eau alimentés en amont par des eaux de ruissellement, de sources, de forages

son nom qu'au nom des actionnaires de la Société industrielle hôtelière Languedoc-Pyrénées (la SIHLP), ainsi que des porteurs de parts de la société à responsabilité limitée Entreprise générale forage

lors des débats, du délibéré, et au prononcé de l'arrêt Président : Monsieur LARMANJAT Conseillers : Monsieur ARDISSON, Monsieur AUBAC, DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Madame FOREY