COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/01091 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2I3U ORDONNANCE RECTIFICATIVE D’ERREUR MATERIELLE DU 03 Avril 2025 Devant Nous, Florent SZEWCZYK

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 26/00963 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3S3P ORDONNANCE DU 01 Avril 2026 A l’audience publique du 01 Avril 2026, devant Nous, Florent

DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/04178 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6FX N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent

DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/04177 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6FN N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent

Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/00033 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z6JT N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent

Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/00036 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z6J7 N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/00972 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2HLM ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 A l’audience publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent

DIRECTEUR DU GHU [5] demeurant [Adresse 3] non comparant, non représenté, TIERS Mme [I] [G] demeurant [Adresse 2] non comparante, non représentée, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Florence

Il a été victime d’une fracture bifocale de l’humérus gauche fermée et d’une fracture bifocale des 2 os de l’avant-bras gauche ouverte.

° RG 26/00403 - N° Portalis DBWR-W-B7K-RBEJ du 21 Mai 2026 M.I 26/00000553 affaire : [I] [L] c/ Compagnie d’assurance MACIF, CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée à Me Florence

Représentée par Maître Pierre-guillaume CLOAREC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE [4] [Localité 9] [7] POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Maître Florence

C / Florence Y... épouse X...

DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/04179 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6FY N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent

Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 24/04115 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z5UH N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/00869 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2GKH ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 A l’audience publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/01003 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2H23 ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent

JUDICIAIRE DE RODEZ [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] R.G n°26/160 - SERVICE HSC [B] [Y] c / Madame le Directeur du Centre Hospitalier de [Etablissement 1] ORDONNANCE rendue le 22 mai 2026 Par Florent

LE DIRECTEUR DE L'HOPITAL [3] demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Florence LIFCHITZ, avocate générale, Comparante, DÉCISION EXPOSÉ