DE S-ÉTHYLE 17 Esprit-de-bois ALCOOL MÉTHYLIQUE 17 Esprit-de-bois inflammable ALCOOL MÉTHYLIQUE 17 Essence de gaulthéria SALICYLATE DE MÉTHYLE 17 Essence de mirbane NITROBENZÈNE 17 Essence de poire

LEGIARTI000031350582

—

Maïmon Lycée Thorani * Lycée : séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement Italie Florence

LEGIARTI000037561715

—

séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement-Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Italie Florence

LEGIARTI000032850921

—

Israël Kfar Maïmon Lycée Thorani * Lycée : séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement - Italie Florence

LEGIARTI000035979744

—

séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement -Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Italie Florence

LEGIARTI000029214672

—

Collège français Marc Chagall Israël Tel-Aviv * * Collège : classe de 6e uniquement Collège-lycée franco-israélien Mikve Israël Israël Tel-Aviv * * Section française uniquement - Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Ecole française de Florence

LEGIARTI000020648453

—

Indemnisation des arrachages des pommiers à cidre et des poiriers à poiré. Dégrèvements des carburants agricoles. Remboursement à la caisse nationale de crédit agricole.

Article TABLEAU C

—

Engrais (Marchand d'). 25 Esprit ou eau-de-vie de vin (Fabrique d'). 50 Esprit ou eau-de-vie de marc de raisin, cidre, poiré, fécules et autres substances analogues (Fabrique d'). 25 Etain (Fabrique d') pour glaces.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Bollène, Malaucène, Orange Est, Orange Ouest, Vaison-la-Romaine, Valréas 5e circonscription Cantons de : Apt, Carpentras Nord, Gordes, Mormoiron, Pertuis, Sault Vendée 1re circonscription Cantons de : Challans, Les Essarts, Palluau, Le Poiré-sur-Vie

Article Annexe I C

—

Cidres et poirés, jus de légumes, jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits déshydratés, nectars, sirops, panification (à l'exception du pain de tradition française), et panification spéciale.

Article Annexe I

—

Johnson Myrtaceae Eucalyptus citronné feuille Crataegus laevigata (Poir.) DC. Rosaceae Aubépine à deux styles, Epine blanche fruit, feuille, bourgeon de feuille, sommité fleurie flavonoïdes, proanthocyanidols Crataegus monogyna Jacq.

Article 1

—

Musée du Poiré. Bricquebec. Musée du vieux château. Cerisy-la-Forêt. Musée de l'abbaye. Cherbourg. Musée Thomas Henry. Cherbourg. Musée de la Libération. Coutances. Musée Quesnel-Morinière. Equeurdreville-Hainneville. Musée municipal.

LEGIARTI000017856531

—

polluantes 165 000 1757 Cotisation à la production sur les sucres 474 000 1758 Droit de licence sur la rémunération des débitants de tabacs 1761 Taxe et droits de consommation sur les tabacs 1762 Droit de circulation sur les vins, cidres, poirés

Page 4 · 73 résultats

← Précédent