Codes de loi français

LEGIARTI000034886954

ANNEXE I Le tableau 1 ci-dessous précise les brevets reconnus pour être admis à suivre le cursus de formation menant à la délivrance du diplôme de capitaine. Tableau 1.

LEGIARTI000046645289

Exploitation et approfondissement des compétences L'organisme, dans toute la mesure du possible, participe aux travaux menant à la confection des textes réglementaires et normatifs, y compris internationaux, relatifs aux déchets d'activités de soins à

Article M 11

Pour l'application des dispositions de l'article CO 38, les exploitations susceptibles de recevoir plus de cinquante personnes doivent avoir un nombre minimum de dégagements indépendants des mails et menant vers l'extérieur soit directement, soit par

Article 7

. - Le demandeur transmet à l'organisme d'inspection menant les contrôles sur le lieu des opérations les listes d'opérations en utilisant les tableaux de synthèse mentionnés au II.

Article L411-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 62

au I peuvent être autorisés par l'autorité administrative ou, dans la collectivité de Corse, par le président du conseil exécutif, sous réserve que les spécimens soient conservés et manipulés en détention confinée : 1° Au profit d'établissements menant

LEGIARTI000042167938

ANNEXE I 1° Le tableau 1 ci-dessous précise les diplômes, attestations ou titres reconnus pour être admis à suivre le cursus de formation menant à la délivrance du diplôme de capitaine 200 et les conditions complémentaires à satisfaire à cet effet.

Article Annexe I

Le tableau 1 ci-dessous précise les brevets reconnus pour être admis à suivre le cursus de formation menant à la délivrance du diplôme de chef mécanicien et les conditions complémentaires à satisfaire à cet effet. Tableau 1.

LEGIARTI000036589599

Rambouillet, Parc du Château, CS 40609, 78514 RAMBOUILLET CEDEX x x x x x NUEIL Jacques, 8, rue de la Croix-aux-Filles, 79350 FAYE-L'ABBESSE x CFPPA Melle-Niort, route de la Roche BP 13, 79500 MELLE x x x GIE Mousset Services, RD 160, 85140 SAINTE-FLORENCE

Article Annexe I

ANNEXE I Le tableau 1 ci-dessous précise les attestations ou titres reconnus pour être admis à suivre le cursus de formation menant à la délivrance du module yacht et les conditions complémentaires à satisfaire à cet effet.

Article L1313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 19

Elle éclaire les autorités la saisissant en menant des analyses socio-économiques dans son domaine de compétence.

Article L123-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 77

ceux des formations confirmées, en favorisant les rapprochements entre équipes relevant de disciplines complémentaires ou d'établissements différents, en développant diverses formes d'association avec les grands organismes publics de recherche, en menant

Article 221-III/22

postes de rassemblement, les brassières de sauvetage supplémentaires exigées à l'intention de ces passagers aux termes de l'article 221-III/07.2.2 doivent être arrimées soit dans les locaux de réunion ou aux postes de rassemblement, soit sur le chemin menant

LEGIARTI000048930485

ANNEXE I DISPOSITIONS CONCERNANT LES DIPLÔMES, ATTESTATIONS OU BREVETS RECONNUS Le tableau 1 ci-dessous précise les brevets reconnus pour être admis à suivre le cursus de formation menant à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle

Article Annexe I

DISPOSITIONS CONCERNANT LES DIPLÔMES, ATTESTATIONS ET BREVETS RECONNUS Le tableau 1 ci-dessous précise les brevets reconnus pour être admis à suivre le cursus de formation menant à la délivrance du diplôme de chef mécanicien 3 000 kW et les conditions

LEGIARTI000042167945

ANNEXE I Le tableau 1 ci-dessous précise les diplômes et titres reconnus pour être admis à suivre le cursus de formation menant à la délivrance du diplôme de mécanicien 750 kW et les conditions complémentaires à satisfaire à cet effet.

Article 2

cadre de l'hygiène, de la vaccination, de l'éducation à la santé sexuelle et reproductive ; - d'appliquer les principes de qualité et sécurité des soins en identifiant les principaux risques pouvant survenir tout au long du parcours du patient en menant

Article 20

d'intérêts et au répertoire des représentants d'intérêts prévu à l'article 18-1 ; 6° bis Elle répond aux demandes d'avis des personnes mentionnées aux a et c à l du 1° du I de l'article 18-11 sur les questions relatives à leurs relations avec des personnes menant

Article L751-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 90

et L. 7331-3 du code du travail exerçant une activité mentionnée à l'article L. 722-1 du présent code ; 13° Les personnes bénéficiaires d'indemnités journalières en application des articles L. 732-4, L. 742-3, L. 751-8 et L. 752-5 du présent code, menant

Article 223 a-II-2/22-1

L'échappée menant des cabines aux entourages d'escaliers doit être aussi directe que possible, le nombre de changements de direction devant être minimal.