AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
69746fd1cdc6046d4786356d
18 juillet 2025
18 juillet 2025
DELVER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A. [2], demeurant [Adresse 3]/FRANCE Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT de la SAS ACTANCE
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6933
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa2
28 mars 2011
28 mars 2011
* * * * * Des relations entre Monsieur Jean-Claude X... et Madame Florence Y... est née Marine X..., le 3 mars 2006 à Firminy (Loire).
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c7937
23 juillet 2025
23 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/07/2025 la SCP REFERENS Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 23 JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 22/02713 - N° Portalis
Source officielleRéférés
686ec5cb72b5e5e648cb9fc3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Localité 64] (AFUL DUPONT [Localité 64]) c/ Société SEFRI CIME PROMOTION, S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre civile
671944681486831808a00a1c
2 octobre 2024
2 octobre 2024
CREDIT LOGEMENT c/ [Z] [D] , [L] [Y] copies et grosses délivrées le à Me DUPONT-THIEFFRY (LILLE) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 23/03475 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-H6GW
Source officielleRéférés civils
664ce413f554ad215992d685
29 avril 2024
29 avril 2024
Adresse 5] né le 12 Août 1962 à [Localité 9] (69) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Gilles DUMONT-LATOUR de la SARL DUMONT-LATOUR, avocats au barreau de LYON Monsieur [Z] [H] Pris en sa
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c1
17 avril 2007
17 avril 2007
Florence M. le Procureur de la République, le 19 Mai 2006 contre Monsieur B...
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d55c34eb4cc8577becc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03030 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZTWW N° Minute : 24/01973 ORDONNANCE DU 01 Octobre 2024 A l’audience publique du 01 Octobre 2024, devant Nous, Florent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0906DEC001327487
6 septembre 1990
6 septembre 1990
L'affaire fut instruite par le juge d'instruction de Florence.
Source officielleChambre Sociale
62d64991aa6a2f06030d270d
26 avril 2022
26 avril 2022
, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 26 Avril 2022, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Karine DUPONT,
Source officielleVENTES
6894fa165418c246fd6a8de9
4 avril 2025
4 avril 2025
été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02752 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG7B 1 copie exécutoire à : Maître Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887d3
21 juin 2006
21 juin 2006
A... épouse Z... née le 10 Juillet 1967 à BETHUNE (62400) demeurant ensemble ... 62150 REBREUVE RANCHICOURT représentés par Maître QUIGNON, avoué à la Cour ayant pour conseil Maître Bruno DUBOUT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fa
6 juin 2011
6 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Z... épouse X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0905DEC001327287
5 septembre 1990
5 septembre 1990
Pour la procédure devant la Commission il est représenté par Maître Gustavo Rimini, avocat à Florence.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101017
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Marc Z... et Mme Florence Y... étaient présents ;- M. F..., qui indique connaître M.
Source officielleChambre 1-3
66ff8585a4ff9ec259c09479
3 octobre 2024
3 octobre 2024
OCTOBRE 2024 N°2024/241 Rôle N° RG 24/03635 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYMX [D] [N] C/ [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey DUMONT
Source officielleChambre des référés
679a9172e9a46d1f5a766023
13 janvier 2025
13 janvier 2025
domiciliés ès-qualités en ladite succursale Grosse délivrée à Me BERARD Expédition délivrée à Me SANCHEZ EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le treize janvier à 09 H 00 Nous, Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6627e45e42439575e2f53182
10 avril 2024
10 avril 2024
tendant à la confirmation de la décision de refus de prise en charge et au rejet de l’ensemble des demandes, et qui a sollicité le prononcé d’un jugement sur le fond, et en l’absence de la requérante, dûment
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d54c34eb4cc8577be93
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03065 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZT42 N° Minute : 24/01983 ORDONNANCE DU 02 Octobre 2024 A l’audience publique du 02 Octobre 2024, devant Nous, Florent
Source officiellePage 4 sur 134