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2 671 résultats pour « Florence DUPONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

69746fd1cdc6046d4786356d

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

DELVER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A. [2], demeurant [Adresse 3]/FRANCE Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT de la SAS ACTANCE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c85ca6d8d0f8ef6933

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daa2

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

* * * * * Des relations entre Monsieur Jean-Claude X... et Madame Florence Y... est née Marine X..., le 3 mars 2006 à Firminy (Loire).

Source officielle
CA

Chambre Civile

6881bec053f7f060d28c7937

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/07/2025 la SCP REFERENS Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 23 JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 22/02713 - N° Portalis

Source officielle
TJ

Référés

686ec5cb72b5e5e648cb9fc3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Localité 64] (AFUL DUPONT [Localité 64]) c/ Société SEFRI CIME PROMOTION, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

671944681486831808a00a1c

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

CREDIT LOGEMENT c/ [Z] [D] , [L] [Y] copies et grosses délivrées le à Me DUPONT-THIEFFRY (LILLE) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 23/03475 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-H6GW

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce413f554ad215992d685

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Adresse 5] né le 12 Août 1962 à [Localité 9] (69) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Gilles DUMONT-LATOUR de la SARL DUMONT-LATOUR, avocats au barreau de LYON Monsieur [Z] [H] Pris en sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890c1

Appel

17 avril 2007

17 avril 2007

Florence M. le Procureur de la République, le 19 Mai 2006 contre Monsieur B...

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d55c34eb4cc8577becc

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03030 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZTWW N° Minute : 24/01973 ORDONNANCE DU 01 Octobre 2024 A l’audience publique du 01 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0906DEC001327487

Admin. suprême

6 septembre 1990

6 septembre 1990

          L'affaire fut instruite par le juge d'instruction de Florence.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64991aa6a2f06030d270d

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 26 Avril 2022, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Karine DUPONT,

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa165418c246fd6a8de9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02752 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG7B 1 copie exécutoire à : Maître Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887d3

Appel

21 juin 2006

21 juin 2006

A... épouse Z... née le 10 Juillet 1967 à BETHUNE (62400) demeurant ensemble ... 62150 REBREUVE RANCHICOURT représentés par Maître QUIGNON, avoué à la Cour ayant pour conseil Maître Bruno DUBOUT, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e0fa

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Z... épouse X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0905DEC001327287

Admin. suprême

5 septembre 1990

5 septembre 1990

          Pour la procédure devant la Commission il est représenté par Maître Gustavo Rimini, avocat à Florence.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101017

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Marc Z... et Mme Florence Y... étaient présents ;- M. F..., qui indique connaître M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66ff8585a4ff9ec259c09479

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

OCTOBRE 2024 N°2024/241 Rôle N° RG 24/03635 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYMX [D] [N] C/ [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey DUMONT

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a9172e9a46d1f5a766023

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

domiciliés ès-qualités en ladite succursale Grosse délivrée à Me BERARD Expédition délivrée à Me SANCHEZ EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le treize janvier à 09 H 00 Nous, Florence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6627e45e42439575e2f53182

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

tendant à la confirmation de la décision de refus de prise en charge et au rejet de l’ensemble des demandes, et qui a sollicité le prononcé d’un jugement sur le fond, et en l’absence de la requérante, dûment

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d54c34eb4cc8577be93

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03065 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZT42 N° Minute : 24/01983 ORDONNANCE DU 02 Octobre 2024 A l’audience publique du 02 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle

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