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1 422 résultats pour « Flauto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00470

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

515338, "Veuve Clicquot Ponsardin" n° 4099743, "Ruinart" n° 514638, "Hennessy" n° 4559241 et "Glenmorangie" n° 85 316, ont confié à la société 2BDR la création "d'articles de service", seaux à glace, flûtes

Source officielle

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TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2201445_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2018, et un mémoire complémentaire enregistré le 12 décembre 2022, l'association sportive du Bas Rhône Languedoc, représentée par Me Flauto, demande au tribunal

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b683ea43407b9fbb24e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, avocat au barreau de NÎMES, Monsieur [SF] [EF] né le 10 mars 1943 à PARIS 15ème (75) de nationalité française demeurant Rue Mas de Pons - 30170 LA CADIÈRE ET CAMBO représenté par Me Périne FLOUTIER

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201264

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

quai Hippolyte Rossignol, 77000 Melun, agissant sous l'autorité du directeur départemental des finances publiques de Seine-et-Marne et du directeur général des finances publiques, 2°/ à la société Flaure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200793

Cassation

6 mai 2010

6 mai 2010

- AU MOTIF QUE Monsieur Flavio X... est journaliste-photographe pigiste ; qu'à ce titre il était bénéficiaire d'un contrat à durée indéterminée avec l'agence qui lui passait des commandes lorsqu'il a

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10139

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Redon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat du Groupement d'employeurs de la Flacotterie, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02139

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

société exportatrice Solvay Fluores France n'ait été elle-même titulaire des autorisations annuelles puis des licences d'exportation, lesquelles ont été délivrées à la seule société allemande Solvay Fluor

Source officielle
TJ

Référé

69d82354cdc6046d47b25f04

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

- N° RG 24/00273 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KOLQ la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835210876004f131a617a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La Selarl Erwan Flatrès, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société TG Holding (ci-après la Selarl Flatrès ès qualités), intervenait alors à l'instance.

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CA

4ème Chambre

68872fdd147ef4d642d3766d

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le 30 avril 2025, les sociétés Creanova Flavors et Creanova Immobilier ont interjeté appel (dossier devant la cour RG N° 25/02495), intimant : - ANGEVIN S.A.S.

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2013:226

CJUE

11 avril 2013

11 avril 2013

godkännande – Begreppet läkemedel som ̓utvecklats ̓ med någon av de biotekniska processer som återfinns i punkt 1 i bilagan till förordningen – Ompaketering – Injicerbar lösning som distribueras i flaskor

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300796_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

la métropole Nice Côte d’Azur et de la commune de la Bollène-Vésubie est engagée pour dommages de travaux publics résultant du fonctionnement défectueux de l’ouvrage public que constitue la route de Flaut

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CA

1ère chambre

6274bce72799a9057d5dd1bb

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

MAI 2022 APPELANTES : Madame [H] [R] [J] [Z] née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Romain FLOUTIER de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES

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CA

Cour d'Appel

éposé une plainte dirigéec/Monsieur Edmond X

6253c83bbd3db21cbdd84aac

Appel

19 novembre 1998

19 novembre 1998

- Reçoit la SA ABB FLAKT en sa demande reconventionnelle, l'y dit mal fondée et l'en déboute.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ca58162057dac6645

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Le 26 novembre 2013, la SCI Flavio et la société Clarence ont signé un acte intitulé « avenant au bail commercial ».

Source officielle
CC

comm

613721b9cd580146773f6880

Cassation

9 juin 1992

9 juin 1992

Flavio X..., demeurant ... à Saint-Maurice (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de la Banque du Louvre, anciennement

Source officielle
CC

comm

613724adcd58014677417736

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

adoptés, qu'il n' a pas hésité, pour s'attacher le concours de la société Elitt, qui s'inquiétait de la situation économique de la société Industry, à la rassurer en présentant de manière fausse et flatteuse

Source officielle
CC

soc

613722e1cd58014677402ada

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

°/ de la société Flacor, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de M.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e2520ccdc6046d4794bf6d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE du 08/07/2025 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2025 003731 2025000579 FLAVIO COIFFURE (SAS) Dossier : PC/08784

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

644229bfd2fa6fd0f80403bd

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

7] Représentant : Me Christophe MILHE-COLOMBAIN, avocat au barreau de CARPENTRAS APPELANT S.A.R.L. [12] Le [Localité 13] Paryau, lot n°7 [Localité 8] Représentant : Me Romain FLOUTIER

Source officielle