Picca, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Guermann, les observations de Me Foussard, avocat de la société Multi technic marine Théry, les conclusions

[B] est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Condamne la société Armand Thiery à payer à M.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

vingt-trois mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire DEGORCE, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, et de Me FOUSSARD

Thierry Caron de B... Laurence Y..., de Me Foussard, avocat de M. A... général des Impôts, les conclusions de M.

le vingt-sept septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me FOUSSARD

Thierry X..., demeurant La Poterie, Commeaux, Agentan (Orne), en cassation d'une ordonnance rendue le 29 juin 1990 par le président du tribunal de grande instance d'Argentan qui a autorisé des agents

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Foussard, avocat aux Conseils pour M. X.... L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a décidé que M.

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de Me FOUSSARD

Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M. Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Foussard, avocat de M.

Thierry Y..., 1° l'a condamnée à verser conjointement à Mme X..., Mlle Y... et M.

Justice à PARIS, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me FOUSSARD

Thierry, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.

Thierry, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Thierry, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

gardé en mémoire cette partie de l'inscription figurant sur le camion ; que Michel X... a reconnu, tant durant l'enquête et devant le tribunal, qu'il avait poursuivi un véhicule sans doute de marque Ford