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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
6780c0181c81fecf5743d93f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[E] [Y] demeurant [Adresse 12] représentée par Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Marie-Pierre BLANC, avocat au barreau de TOULON
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be400f
11 avril 2024
11 avril 2024
par Me Laurent LAZZARINI, avocat au barreau de MARSEILLE Société OTEIS anciennement dénommée GRONTMIJSA, venant aux droits de la société COPLAN PROVENCE demeurant [Adresse 5] représentée par Me Pascal
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4011
11 avril 2024
11 avril 2024
Laurent LAZZARINI, avocat au barreau de MARSEILLE Société OTEIS anciennement dénommée GRONTMIJSA, venant aux droits de la société COPLAN PROVENCE demeurant [Adresse 5] représentée et plaidant par Me Pascal
Source officielleChambre 1-3
69623975cdc6046d47d5b312
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LLOYD'S INSURANCE COMPANY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6929cdc6046d4781c5e8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 14 octobre 2025 N° RG : 2025R00297 La société BNP PARIBAS LEASE GROUP [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre n°632 017 513 (Maître Pascal
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6cadcdc6046d47820070
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MARSEILLE Ordonnance de référé du 13 janvier 2026 N° RG : 2025R00361 La société CNH INDUSTRIAL CAPITAL EUROPE [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre n°413 356 353 (Maître Pascal
Source officielleChambre 1-4
63c10515bf9fd47c90a135d5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
OTEIS SAS SOCOTEC CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DE ANGELIS Me Fabien BOUSQUET Me Edouard BAFFERT Me Joseph MAGNAN Me Agnès ERMENEUX Me Pascal
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100606
9 juin 2010
9 juin 2010
Y... ; que ce dernier a fait assigner Pascale et Maryse X... en annulation de l'acte de notoriété ; Attendu que M.
Source officiellePremière Chambre
65b40bab753f879640d67d02
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DEMANDERESSE au principal et défenderesse à l’incident : Madame [H], [M] [G] divorcée [S] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 17] (92) demeurant [Adresse 10] - [Localité 6] représentée par Maître Pascal
Source officielle3ème Chbre Cab A5
670576d71296b51ba2b224ea
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Adresse 5] (la SCP FOURNIER & ASSOCIES) C/ Mme [Z] [S], M.
Source officielleQuatrième Chambre
670036b8c34eb4cc85796acb
4 octobre 2024
4 octobre 2024
représentée par Me Eloïse FOLLIAS, avocat au barreau de VERSAILLES Copie exécutoire à Copie certifiée conforme à l’origninal à Maître Stefan RIBEIRO, Maître Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO, Maître Pascal
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4019
11 avril 2024
11 avril 2024
Laurent LAZZARINI, avocat au barreau de MARSEILLE Société OTEIS anciennement dénommée GRONTMIJSA, venant aux droits de la société COPLAN PROVENCE, demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Pascal
Source officielle1re chambre civile
67061e39fde28ee42071113d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- RG : 2021 000779 APPELANTE : Société ERGO VERSICHERUNG AG, prise en la personne de son Directeur Général domicilié au siège : [Adresse 4] [Localité 2] (ALLEMAGNE) assistée de Me Pascal
Source officielle9ème Chambre JEX
660c4bed1ff97dabd6b85955
2 avril 2024
2 avril 2024
siège social est sis [Adresse 2], immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 056 803 885, prise en la personne de son gérant en exercice y domicilié audit siège es qualité, représentée par Maître Pascal
Source officielleRéférés
69d6c8d9cdc6046d4791cbb9
8 avril 2026
8 avril 2026
ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, Juge LE GREFFIER : Clémentine IHUMURE LES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [A] [Q], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Pascal
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2203204_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 7 juin 2022, la société SAS Betem PACA, représentée par Me Pascal Fournier, formule ses plus expresses protestations et réserves.
Source officielleLoyers commerciaux
68e55b4f0e2901d10fa38ba7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RENDU LE 07 Octobre 2025 ENTRE LES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [R] [M], [N] [X]-[J] né le 27 Juillet 1959 à LA CIOTAT (13600), demeurant 24 Chemin des Cuettes - 13260 CASSIS représenté par Maître Pascal
Source officielleChambre des Référés
68642ceb0bb2f8a66ca61997
1 juillet 2025
1 juillet 2025
142 Madame [U] [B], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie ANTOINE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 142 DEFENDEUR Monsieur [P] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93233
11 mai 2016
11 mai 2016
Village 20290 LUCCIANA assistée de Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMEE : SARL BH CONSTRUCTIONS
Source officielleChambre 1-3
678b47118cafc520068c1645
17 janvier 2025
17 janvier 2025
SMA SA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FOURNIER Me Emmanuel [JE] Me Michèle NAUDIN Me Laure CAPINERO Me Françoise BOULAN Me Romain CHERFILS Me Alain DE ANGELIS Me
Source officiellePage 4 sur 975