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2 191 résultats pour « Eric Matton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b96d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Elle demande en conséquence qu'Eric X... soit débouté de toutes ses demandes.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6a1fb78bcdc6046d47e8d455

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

L'expertise a été réalisée au contradictoire des personnes suivantes : ' Mme [E] [X] ; ' Les époux [Q] et [T] [Y] ; ' La société PROMO THEUS ; ' La SARL Maçonnerie 63, entreprise de maçonnerie

Source officielle
CA

11e chambre

5fdbd29d56f664b18db76feb

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

faits du 15 mai 2009: la SARL Erige Sécurité reproche à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67947fcb8ab253a8400fb1bb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Au capital de 3.000,00 €, Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°440 602 415, représentée par son Gérant Monsieur [R] [E] Représentant : Me Emmanuel BREILLAT de la SCP BREILLAT- DIEUMEGARD - MASSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60d

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

La cour est saisie par l'appel interjeté le 13 juillet 2006 par Eric X..., le jugement lui ayant été notifié le 7 juillet 2006.

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0bb

Cassation

3 juillet 1989

3 juillet 1989

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 1987 qui, pour coups, violences ou voies de fait volontaires commis avec armes et préméditation et ayant entraîné

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

672e7acf50af6f5fd3458d8e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

D.F.P & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE ET : [O] [S] né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 12] ([Localité 14]) demeurant [Adresse 13] représenté par la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON

Source officielle
CC

cr

613725cbcd5801467742094d

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Erick, - Y... Gérard, - H... Jean-Michel, - H... Annie, - B... Alex, - L...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007732406

Admin. suprême

23 novembre 1988

23 novembre 1988

Eric X..., demeurant ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

678b4546fc3c89482d4f2136

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 JANVIER 2025 PRUD'HOMMES N° RG 22/02172 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MV3P Madame [F] [S] c/ Association FONDATION ERICK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d474

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c84

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Eric Robert Y... assisté de son curateur OFFICE SOCIAL CROIX MARINE DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALES A L'ENFANCE, Melle Marie-Amélie Y..., Melle Manon Arlette Ida X..., OFFICE SOCIAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d4

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Le notaire Eric Y... a conclu le 4 OCTOBRE 2006 à la confirmation du jugement, avec indemnité de procédure devant la Cour (2. 000, 00 Euros).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912d4

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

Par déclaration électronique en date du 4 février 2014, Eric X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Ludovic J..., binôme de Eric X..., indique n'avoir noté aucune différence de traitement à l'égard de Eric X..., Christophe Y... ne lui demandant rien de plus qu'à lui-même soit les basiques du métier qu'en

Source officielle
CA

Chambre sociale

67fde8459b68debe44f7e981

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[N] [W] C/ CPAM 71 S.A.S. [6] RCS MACON C.C.C le 10/04/25 à: -Me Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10/04/25 à: -Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d847

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Eric X... exerçant sous l'enseigne " MENUI'GIER " représentée par ses dirigeants légaux ... 42800 RIVE DE GIER représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Cécile ABRIAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1cd

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

née le 20 Mars 1969 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01440 VIRIAT représentée par Me Eric DUMOULIN, avocat au barreau de LYON Mme Jeanine A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8eda6

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Monsieur Eric X... a interjeté appel de cette décision le 15 janvier 2010.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03322

Cassation

3 juin 2008

3 juin 2008

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 9 novembre 2006, qui, pour entrave à la liberté du travail et outrages à personne chargée d'une mission de service public dans l'exercice

Source officielle