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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2200940_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Ajil, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a49

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Par acte d'huissier de justice du 11 mai 2016, la société Emmanuel Garcin a assigné la société Le Clos de Jane en paiement de dommages-intérêts sur le fondement de la clause pénale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a8

Appel

1 février 2012

1 février 2012

300 000 euros en réparation du préjudice subi par lui en raison de la dénonciation mensongère calomnieuse de Mademoiselle Emmanuelle Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2ed

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

EMANUEL X... C / Madame Véronique Z... épouse A... ...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499894.20250729

Admin. suprême

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d4

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

A) C / Emmanuel Y...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103332_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202840_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Emmanuelli, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique du 7 février 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106038_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Schuller-Vallerent, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205836_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Hmad, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402550_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402605_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 900 euros à verser à M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106202_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président ; - Mme Chevalier, conseillère ; - Mme Bergantz, conseillère ; assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402805_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 16 octobre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Sociale E salle 1

5fddb96a80016f6042cd3b31

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Vous m'avez répondu que vous pensiez que je n'avais qu'à y mettre EmmanuelG... qui vous a remplacé l'année dernière.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Emmanuel X

61372560cd5801467741d2d5

Cassation

24 septembre 1996

24 septembre 1996

CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LOTZ FRERES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2021093_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Patrice D, David Bonafous, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, David Pereira De Oliveira, Mmes A F et Gwénaëlle Rousseau.

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424367

Cassation

23 juillet 2003

23 juillet 2003

fait monter sur un tabouret l'une après l'autre, leur avait écarté les lèvres puis les avait pénétrées avec le doigt ; qu'il les avait incitées à regarder, tour à tour, le sexe de l'autre et à y mettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2402059_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un acte, enregistré le 19 février 2025, la société civile (SC) Emmanuelle finances a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcd8

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

No 11/01847 AFFAIRE : Emmanuelle X...

Source officielle

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