Emmanuel Y..., demeurant ..., 2 / Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / M. Jean-Michel Y..., demeurant ..., 4 / M.

Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022845 [Localité 1] - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST [Adresse 1] [Localité 2], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel

MASSON avocat, -ET- la Sàrl C'RENOV HOUSE [Adresse 2] partie défenderesse défaillante ; ATTENDU que par exploit en date du 22/09/2025 LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST a fait

Président d'Audience et Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025022889 ENTRE - LA CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST, [Adresse 1], partie demanderesse comparant par Maître Emmanuel

par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT DE LA MAISONNEUVE, Me Aurélie GRENARD, Me Philippe LE GOFF, Me Christophe LHERMITTE, Me Emmanuel

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Guillaume MASSON, avocat au barreau de RENNES Société d’assurance MMA

Chauvin, président, Mme X..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP de Nervo et Poupet, avocat

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2008 CC No 2008/72 Rôle No 06/20367 Emmanuel X... C/ Laurent Y...

Emmanuel de X..., demeurant à Marolles (77130) et de Mlle Valérie de X..., demeurant à Marolles (77130) ; les consorts X... demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 28 novembre 1989

VERGEZ PASCAL, Monsieur Gonzague HANNEBICQUE, Juges, Maître Elisa PROT Greffier 2025023136 - ENTRE - La Sàrl SOCIETE MVD NOM COMMERCIAL : [A] [O] [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Emmanuel

A..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. A..., conseiller, les observations de Me B..., avocat de M.

SEVRES MAJOLIQUE C/ S.N.C. LEADERS ....

Emmanuel X... par sa fille, Mme Y...

Emmanuel X..., tous deux domiciliés [...]                                             , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

Répertoire général: 2025 002545 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 07/10/2025 * Demandeur : ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP [Adresse 1] * Représenté : Maître Emmanuel MASSON, membre de la

Emmanuel Y..., 2 / de Mme Marie-Claude X..., épouse Y..., demeurant ensemble ... Hospital, 63000 Clermont-Ferrand, 3 / de M.

de la SCP SCP MASSAL, avocat au barreau D'ALES S.C.I.

pour conseil Maître Alban POISSONNIER, Avocat à Lille, ne comparaissant pas à l'audience, ni personne pour elle, * ET - La société ALLIANZ IARD, [Adresse 2], défenderesse ayant pour conseil Maître Emmanuel