Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301426
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Emmanuel E..., sous la désignation suivante : un bâtiment situé à Cressieu consistant en cave et terrailler avec galetas au-dessus avec les sol et places au nord levant et midi en dépendant, occupant une
Source officiellePôle Civil section 3
68f2af7fe97b8c182997b763
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Localité 9] (63), demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/4838 du 11/05/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de MONTPELLIER) représentée par Me Emmanuelle
Source officielleRéféré
67f83468cf40727a00447470
2 avril 2025
2 avril 2025
domicilié ès qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Julie REBOLLO, avocat au barreau de NIMES Ordonnance contradictoire, en ressort, prononcée par Emmanuelle
Source officiellePôle Civil section 3
68f2af7ee97b8c182997b737
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CHAMBRE : Pôle Civil section 3 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [T] [J] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 9], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Emmanuelle
Source officielleRéféré
694754df75782d5f0615f6ff
1 octobre 2025
1 octobre 2025
SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES (postulant), Me PITTERI Jean-Jacques, avocat au barreau de PARIS (plaidant) Ordonnance contradictoire, en premier ressort, prononcée par Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616263cb10de15342de1486f
23 octobre 2013
23 octobre 2013
rendu le 06 Octobre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 10/09038 APPELANT Monsieur [W] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034227c84c8cb111a763eb3
1 février 2017
1 février 2017
prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 10/09038 APPELANT Monsieur [B] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, D0675 substitué par Me Emmanuel
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8fd8956911a3ff60aa
3 avril 2024
3 avril 2024
HLM LOGIREM BILIERE POUR LA REGION MEDITERRANEENNE SA D HABITA S.A.R.L. AJA IMMO Syndic. de copro. PRIMAVERA S.D.C. [Adresse 90] S.C.I. FIORA S.D.C. [Adresse 105] S.C.I. PRIMMOPRO S.C.I.
Source officielleChambre civile Section 1
6866151511adae0daca5321d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
HLM LOGIREM BILIERE POUR LA REGION MEDITERRANEENNE SA D HABITA S.A.R.L. AJA IMMO Syndic. de copro. PRIMAVERA S.D.C. IMMEUBLE LES CACTUS [Adresse 96] S.C.I. FIORA S.C.I. PRIMMOPRO S.A.R.L.
Source officiellePage 4 sur 4