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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2400861_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Emmanuel Le Roy, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire.
Source officielleC23-TPBR
6a0f7cdecdc6046d477efecb
21 mai 2026
21 mai 2026
avocat au barreau de CHAMBERY, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Madame Eve TASSIN, vice-présidente ASSESSEURS BAILLEURS : - Monsieur [Y] [U] - Monsieur Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f8
23 avril 2015
23 avril 2015
Geoffrey Hypolite D..., seul M.
Source officielleCTX Gal inf/= 10 000€
686d812da2273490db10e8ea
4 juillet 2025
4 juillet 2025
, Président et Valérie DUFOUR, Greffier DEMANDERESSE : Société BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE anciennement dénommée LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle
Source officielle9ème chambre
DTA_2405901_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Emmanuel Le Roy, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire.
Source officielle5ème chambre sociale PH
686dfb1e002316e0ca849010
8 juillet 2025
8 juillet 2025
SEND Grosse délivrée le 08 JUILLET 2025 à : - Me FAVRE - Me GEOFFROY COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 08 JUILLET 2025
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf7b6a90a057d2a5a94
26 avril 2022
26 avril 2022
URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Yves SCHERER, substitué par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c453
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Emmanuel avocat Madame Catherine C...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2c81a5f0a71dc3c9204
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Cassation de PARIS - Civ. 1 - n° 1042 F-P+B DEMANDEURS À LA SAISINE Monsieur [Y] [G] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8efa3
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 01 Avril 1952 à LYON (69004) ... 69210 SOURCIEUX-LES-MINES représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle JALLIFFIER-VERNE, avocat au barreau de LYON
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f603e8ebd72824438566ca
8 avril 2025
8 avril 2025
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6032f04771cec8642536a91e
27 octobre 2017
27 octobre 2017
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2017 APPELANT : [D] [W] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Ingrid GERAY
Source officielleChambre procédure écrite
6786d3c3df5b5c7d10caa2fe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocat plaidant au Barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Florence LANGLOIS, Vice-Présidente, statuant en juge unique, les avocats de la cause en ayant été avisés ; Greffière : Emmanuelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
28 juin 2017
Emmanuel SS..., domicilié [...] , 88°/ à M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117842
18 février 2002
18 février 2002
Bruno GEOFFRAY, demeurant 6, rue Notre-Dame à Bordeaux (33000), M. Laurent GESLIN, demeurant 8, rue Claude Debussy à Evry (91000), M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8319b68debe44f7e8a5
11 avril 2025
11 avril 2025
d'inscription au répertoire général : N° RG 24/00133 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJCIF Vu le recours formé par : EURL 63 PKRDG AVOCAT Avocat à la Cour [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6a192cfacdc6046d4754aa71
28 mai 2026
28 mai 2026
2025 APPELANTE : DEPARTEMENT DE LA GIRONDE [Adresse 1] Représentée par Me Raphaële ANTONA TRAVERSI de la SELARL COUDRAY URBANLAW, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Guillaume GEFFROY
Source officielleChambre 3
F00431 SASU FUTUR DIGITALc/SASU IZI-E 06
69bd0b68cdc6046d474e00bb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 15 janvier 2026 Chambre 3 N° minute : 2026/112 N° RG : 2024F00431 SASU FUTUR DIGITAL contre SASU IZI-E 06 DEMANDEUR SASU FUTUR DIGITAL [Adresse 1] Me Emmanuel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310577
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Geoffroy P..., domicilié [...] , 19°/ M. Christopher Q..., 20°/ Mme Béatrice R... épouse Q..., domiciliés [...] , 21°/ M. Daniel S..., domicilié [...] , 22°/ M.
Source officielle2ème chambre civile
6945832075782d5f06c47197
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jean-Charles GERAY, Magistrat à Titre Temporaire, assisté de Hélène CROSSE, adjointe administrative faisant fonction de greffière, Le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 01
Source officiellePage 4 sur 6