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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa61c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04895 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGNR Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2024, à 15h48, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa624
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04899 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGN5 Décision déférée : ordonnance rendue le 19 octobre 2024, à 16h40, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:498154.20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
cyclisme demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 30 juillet 2024 du conseil fédéral de la Fédération française de cyclisme adoptant le cahier des charges de labellisation
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-225999
20 juin 2023
20 juin 2023
d’un nouveau rassemblement répondant en partie au même d’ordre » et la gêne qu’un tel rassemblement pourrait causer en raison de sa situation de proximité immédiate avec l’avenue des champs Élysées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01837_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ellie ; - et les conclusions de M. Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa620
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04897 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGNW Décision déférée : ordonnance rendue le 19 octobre 2024, à 16h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa632
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04906 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGO5 Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2024, à 12h34, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50c5857dd64cbdaa634
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04907 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGO6 Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2024, à 11h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officielleChambre des référés
67817e856d34da2cbdcdc117
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01134 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOND PRONONCÉE PAR Elisa
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa622
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04898 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGN4 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2024, à 15h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa626
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04900 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGOH Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2024, à 10h28, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df9400d41e0057d43e5f4
12 mai 2022
12 mai 2022
90 583 euros à titre d'intérêts compensatoires ; Condamner Label Télé à rembourser les sommes versées suite au jugement du Tribunal de commerce ; Débouter en conséquence Label Télé de toutes
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603642e3d65aa1a4a35328f2
23 novembre 2015
23 novembre 2015
La cour relève que la société Hôtel Champs-Elysées s'était engagée à effectuer des travaux d'un montant de 10 millions d'euros et qu'elle est actuellement bloquée du fait de la procédure d'appel.
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e94fd03ea43407b9104b82
10 octobre 2025
10 octobre 2025
JUGER que la demande de provisions de la société ELYSEES PEGASE se heurte à des contestations sérieuses, DEBOUTER la société ELYSEES PEGASE de sa demande de provisions.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02498_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
B... est entré en France en septembre 2016, muni d’un visa D mention « étudiant », délivré par le consulat général de France à Tunis, afin d’intégrer l’école d’ingénieurs ELISA Aérospace spécialisée dans
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86671
7 novembre 2002
7 novembre 2002
présenté à ELIS le 15 mai 1996.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e2bc25a97f0381f52f3
13 novembre 2014
13 novembre 2014
mail du 19 septembre : -le poste de responsable du pôle Assistance Technico Commerciale -ATC- , au bureau de Barclays Patrimoine Elysées
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60340726543965b6c66c468a
15 février 2017
15 février 2017
aux restaurants Elior.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210175_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
B D, représenté par Me Rossi-Laborie, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur
Source officielleRéférés Civils
68f864f75d3e42c22e13b99f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 21 OCTOBRE 2025 Monsieur Thomas VASSEUR, premier président de chambre, délégué par ordonnance de monsieur le premier président, GREFFIER Madame Elise
Source officiellePage 4 sur 10
LABBE, Déborah, Elise, Colette, LEROY
08/09/2024
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LABBE, Déborah, Elise, Colette, LEROY
01/02/2024
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Labbe, Déborah Elise Colette, Leroy
08/07/2018
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LA CAVERNE DES P'TITS LOUPS, LABBE, Déborah Elise Colette, LEROY
13/06/2018
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