Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d37f9ba5988459c597b7
15 mars 1982
15 mars 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ANGERS, 27 NOVEMBRE 1980) QUE LA SOCIETE DUCHEMIN FRERES (SOCIETE DUCHEMIN), QUI AVAIT VENDU A LA SOCIETE ANGEVINE DE MOTOCULTURE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100045
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Duchesne à payer à M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402877_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
L'association Château Valentin Duchesne de Lamotte a produit une note en délibéré, enregistrée le 24 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d73
26 février 2004
26 février 2004
MAAF Chaban de Chauray 79000 NIORT représentée par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assistée de la SCP BERTHAULT ET COSNARD, avocats INTIMÉS : SA GTB BOUYER DUCHEMIN venant aux droits de la SNC BOUYER DUCHEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a578
24 mai 2007
24 mai 2007
DUCHESNE / Annie ... Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100777
16 septembre 2010
16 septembre 2010
Duchesne différents documents la désignant gagnante de sommes que celle-ci a refusé de lui régler, Mme X... a assigné cette société en paiement de la somme de 7 500 euros à titre de dommages-intérêts sur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100692
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Duchesne différents documents lui annonçant qu'elle était gagnante d'une somme d'argent, mais n'avait pu obtenir la délivrance du gain, Mme X... a fait assigner cette société en paiement de cette somme
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67081b1f89f19e8c50f8d5d3
9 octobre 2024
9 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [M] Messieurs [M] Madame [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître DUCHMANN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c089
9 juin 2008
9 juin 2008
DUCHESNE c / Monsieur Guy DE X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a043
7 février 2008
7 février 2008
DUCHESNE exerçant sous l'enseigne TV DIRECT DISTRIBUTION c / Madame Françoise X...
Source officielleCour d'Appel
IT Louis Xc/S.A
6253ca26bd3db21cbdd8a376
10 mars 2008
10 mars 2008
DUCHESNE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 décembre 2004 par le Tribunal
Source officielleciv3
613723d1cd5801467740e8c4
29 mai 2002
29 mai 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GTB Bouyer Duchemin, société anonyme dont le siège est ...,
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f313f
16 mai 1991
16 mai 1991
(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1988 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de : 1°) la société Duchemin, société anonyme, dont le siège social est
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602707_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2603100_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Il ressort de la lecture de la requête que l’association Château Valentin Duchesne de Lamotte est représentée par son représentant légal, lequel est sa présidente, Mme A....
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa64
9 avril 2008
9 avril 2008
DUCHESNE, exerçant sous l'enseigne commerciale TV DIRECT DISTRIBUTION ... Représentant : Me Marcel C...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100798
30 septembre 2010
30 septembre 2010
SA BERANGER du 3 juillet 1998, menaçant Jean Louis X... de rompre le contrat d'intégration après la prochaine bande si les mangeoires n'étaient pas à nouveau changées par des mangeoires de type BIG DUTCHMAN
Source officiellecomm
613723cdcd5801467740e5b7
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Duchamp et compagnie, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c4c
6 février 2004
6 février 2004
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par jugement en date du 15 janvier 2004, le tribunal de grande instance de GRENOBLE : - a condamné la société SA DUCHESNE à payer à Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce56
30 janvier 2006
30 janvier 2006
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Par jugement en date du 15 janvier 2004, le tribunal de grande instance de GRENOBLE : - a condamné la société SA DUCHESNE à payer à Madame X...
Source officiellePage 4 sur 364