CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

34 484 résultats pour « Doris »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372602cd5801467742240a

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

dont il avait la charge y compris les dossiers de curatelle ; qu'il a résisté à cette demande pour les dossiers de curatelle en arguant du fait que les fonctions de curateur ne nécessitaient pas l'inscription

Source officielle

Page 4 sur 1725

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 617 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PHARMACIE DORIS BUNEL EURL

SIREN 321945099Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

DORIS Group

SIREN 338274491Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/08/2026

Voir →

Immatriculations

Suarez, Clara, Doris, Aline

SIREN 994168102Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

06/08/2026

Voir →

Créations

KANIA, Doris

SIREN 949506067Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

06/08/2026

Voir →

Créations

DELSAUT, Diane, France, Doris

SIREN 819325994Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

04/08/2026

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200424

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500992_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance n°2500497 du 21 janvier 2025 du juge des référés.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201155

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200484

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200483

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200473

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200472

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200471

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200470

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200463

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200456

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200709

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Par courrier du 31 aout 2012, la CPAM des Landes a invité l'employeur à venir consulter le dossier.

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b74c

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

ouvert à son nom au cabinet de l'avocat constitue un vol dès lors que ce dossier comporte par définition des notes personnelles, recherches et correspondances appartenant à l'auxiliaire de justice et

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201287

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201284

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201283

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201277

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201275

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201272

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle