Alain, - B...

Alain, - Z...

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre correctionnelle, du 21 février 1992, qui, pour le délit de coups ou violences volontaires ayant entraîné une incapacité de travail personnel

____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : REJET du pourvoi formé par la société du Domaine

à tout acquéreur d'un équipement, un second équipement pour un euro de plus, cette campagne publicitaire et ses images qu'elle jugeait dévalorisantes étaient constitutives de dénigrement, la société Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1994, qui, pour contrefaçon de marque, usage illicite de marque, détention sans motifs légitimes de produits

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier. *** Alain Y..., né le [...], et Mme Dominique C..., née le [...], se sont mariés le [...] sous le régime de la séparation

de Dominique Y... recevable et régulière en la forme ; - Accordé à Dominique Y... le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; - Déclaré Alain X... responsable pour moitié du préjudice de la

B..., Michel C...et Alain D..., dans l'exercice de leurs fonctions ; " aux motifs qu'après avoir perdu la trace de Jean-Claude X... et Khaled A..., le 6 décembre 1994, les fonctionnaires de la brigade

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 15 juin 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Pierre Y... du chef

Dominique, - Y... Franck, - Z... Frédéric, - A... Philippe, - B... Michel, - B...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9 ème chambre, en date du 13 octobre 1999, qui, pour extorsion de signature, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, 4 000 francs

CASTAGNERA, demeurant "Les Eglantines", Résidence du Parc Domion actuellement ..., M. Patrick C..., demeurant 153, cours de la Somme à Bordeaux (33000), M.

équestre, sis à Bellerive Sur Allier "Le Domaine de la Cour", dirigé par X..., procédaient à l'audition de diverses personnes ayant travaillé ou séjourné dans ce centre et entendaient Y...

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantes contre Jean X... de s'être rendu complice, par instruction et par aide ou assistance, du meurtre commis par Alain

Dominique, - Y...

S... de « transférer les espaces et équipements communs du lotissement dans le domaine public communal à l'issue de son aménagement » et, d'autre part, que « l'acte de vente définitif mentionn(ait) la

Y... ; qu'Alain G... a clairement exposé le rôle essentiel et déterminant d'Alain Y...