aux débats ; qu'au cas présent, le rapport d'expertise énonce que « la notion de sciatalgie intervient quand il y a un état antérieur, soit à type d'arthrose interapophysaire postérieure, d'arthrose discale

dommages-intérêts pour manquement à l'obligation de sécurité, la cour d'appel a retenu que l'avis d'inaptitude du 12 avril 2019 par lequel le salarié avait pris connaissance du lien entre sa hernie discale

[R], et la société LVD, n'avait que peu de contacts avec le personnel de la société DIVA", ce dont il résultait que le comportement de M.

opérée en 2012, d'une « petite hernie discale L4-L5 postéro-latérale et foraminale proximale gauche » ; qu'il n'y a donc pas de confusion possible de la hernie discale droite dont Mme V... souffre depuis

E..., que cet animal s'est mis à courir derrière un poulain de deux ans ; qu'il n'en demeure pas moins vrai que les plaintes dont s'agit, ont bien été déposées par Louis A... pour divagation d'animaux

A..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Electro Diesel, domicilié 8, Place Gabriel Péri, 92000 Nanterre, 3°/ de M.

règlement d'urbanisme n'interdisait que l'imitation de matériaux de couverture, la cour d'appel a faussement interprété le règlement n° 3, paragraphe UA 11, du plan local d'urbanisme de la commune de Dienville

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Diseval, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le

.); qu'en ce qui concerne la puissance "2,5 litres Turbo diesel Injection" est une exclusivité, seul le moteur du modèle Ducato a une cylindrée de 2500 cm3", alors que le Peugeot Boxer et le Citroën

civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE- TERRE, en date du 22 juin 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean Y... des chefs de divagation

Y..., administrateur des sociétés Houvenaghel et Diesel énergie, a déclaré une créance de 2 010 000 francs, montant de la condamnation au paiement des dettes sociales prononcée contre M.

[W] avait dissimulé à l'assureur une affection de l'appareil ostéoarticulaire, au motif inopérant que l'examen réalisé avait révélé l'absence d'hernie discale et que l'aspect des foramens était normal,

Z... avait mis au point un dispositif élaboré par la constitution de sociétés écrans de droit étranger pour dissimuler la détention d'un important patrimoine qui comprenait le navire « La Diva » ; que

propriétaire, après un certain délai, cédés à un nouveau propriétaire ; qu'en l'espèce, le jugement attaqué en considérant que Mme Y... avait pu s'approprier le chien chihuahua qui se trouvait en état de divagation

1er), 2 / La société Dys communication, connue sous l'enseigne "Média Fax", société à responsabilité limitée dont le siège social est à Sophia X..., Vallauris (Alpes-Maritimes), 3 / La société Difcal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SACM Diesel, société anonyme dont le siège

Il ajoute que, comme l'a relevé le médecin-conseil de la société, « ces lésions discales ne peuvent, en aucun cas, être responsables d'une névralgie cervico-brachiale.

[J] déclaré inapte par le médecin du travail à occuper son poste de manoeuvre TP, la cour d'appel a estimé que l'employeur aurait dû proposer au salarié souffrant d'une hernie discale reconnue comme maladie