CALBERSON, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 20 janvier 1998, qui, dans les poursuites exercées contre François X..., Ange-François Z... et Didier

DIDIER LE BORGNE ET ASSOCIES, S.A.S. CARDEM, Société QUALICONSULT SECURITE, S.A.S.

plus de 15 ans au moment des faits et dont les carences et la situation de danger ont nécessité une mesure de protection n'était pas en mesure de se protéger en raison de son âge ; que, par ailleurs, Didier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Saint-Diedis, dont le siège social est ... à Saint-Dié (Vosges

X... en application de la loi n° 98-389 du 19 mai 1998 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux et de l'avoir condamnée in solidum avec l'EFS au paiement de dommages et intérêts, alors

E..., des époux D... et des époux F... et la condamnée à leur verser divers dommages-intérêts; "aux motifs que, lors de leur dépôt de plainte, les époux A..., Marie-Thérèse E..., Didier E..., les époux

Didier Y... et à l'exploitation à responsabilité limitée (EARL) Z... ; qu'à la suite du décès de Mme X..., survenu le 13 mars 1999, MM.

Sa demande de dommages-intérêts, laquelle au demeurant ne repose sur aucun fondement juridique, sera rejetée. 4.

Camus, 52100 Saint-Dizier, 2°/ de M. Christian B..., demeurant immeuble Poséidon n° 1, 6, allée F. de Coubertin, 52100 Saint-Dizier, 3°/ de M. XD... Decanter, demeurant ..., 4°/ de M.

Elle fait également valoir l’absence de dommage imminent, la société [G] [D] et [Q] continuant à exercer son activité et l’assureur dommages ouvrages ayant accordé sa garantie pour la réparation des inflitrations

35 ter-I de la loi du 29 juillet 1881 n'est pas contraire aux dispositions de la Convention européenne des droits de l'homme ; que la photographie litigieuse représente Alfred Y... aux côtés de Didier

Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

Elle relève que la première décision ne précise pas les outils en cause (ChatGPT et DIGI).

sursis, 100 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande, en défense et en réplique ; Sur la recevabilité du mémoire en réponse déposé au nom de Didier

L'avion avait augmenté de 2,150.000 dollars en l'espace de quatre mois, entre février et juin. Vous en penserez ce que vous voudrez. Les faits sont là et je détiens les documents qui le prouvent.

il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir d'avoir débouté de sa demande tendant à obtenir des dommages-intérêts

Michel F..., Jean-Michel G..., Didier EE..., Georges FF..., Rémy W..., Didier H..., Mme Stéphanie I..., MM.

constituait une fraude à la loi, ils ont saisi le conseil de prud'hommes ; que devant la cour d'appel, les appelants ont demandé leur intégration avec versement des salaires et accessoires ou des dommages-et-intérêts

Didier H...