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1 213 résultats pour « Desrouene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2306731_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

A B, représenté par Me Desruelles, demande au tribunal d'annuler la décision du maire de la commune d'Agde du 26 septembre 2023 portant radiation des cadres et de condamner la commune au versement d'une

Source officielle

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1982:34

CJUE

3 février 1982

3 février 1982

#Société anonyme de droit français Seco ja Société anonyme de droit français Desquenne & Giral vastaan Etablissement d'assurance contre la vieillesse et l'invalidité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312126_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

A B ainsi que de tous occupants installés sans droit ni titre sur le parking Hippolyte Derouet, situé rue Derouet, parcelle cadastrée AS 201, sous astreinte de 200 euros par jour de retard, au besoin avec

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:305

CJUE

16 décembre 1981

16 décembre 1981

. # Société anonyme de droit français Seco y Société anonyme de droit français Desquenne & Giral contra Etablissement d'assurance contre la vieillesse et l'invalidité. # Peticiones de decisión prejudicial

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01933_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02427_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT03145_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00114_20221228

Admin. Appel

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

60794c149ba5988459c44955

Cassation

12 janvier 1982

12 janvier 1982

ET A L'OUEST PAR DES PARCELLES APPARTENANT A MM JOSEPH X..., BILLEPINTE ET DESTOUET, L'ARRET ATTAQUE (AGEN, 8 MAI 1979) ENONCE QUE CETTE DEPENSE EST A SUPPORTER PAR LES PROPRIETAIRES DES PARCELLES QUI

Source officielle
CC

comm

6137268ccd580146774266fb

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme B..., Jeanne, Madeleine Y..., née A..., demeurant ... desrouets

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01390_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Délibéré après l'audience du 11 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:185

CJUE

3 avril 2008

3 avril 2008

#Philippe Derouin κατά Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Paris - Région parisienne (Urssaf de Paris - Région parisienne).

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007802365

Admin. suprême

15 mai 1991

15 mai 1991

Delaporte, Briard, avocat de la société Desquenne et Giral, - les conclusions de Mme de Saint-Pulgent, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article R.321-8 : "Tout employeur auquel

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01200_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00986_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les observations de Me Guilbaud, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

6079b0c59ba5988459c502e6

Cassation

9 novembre 1982

9 novembre 1982

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 412-12 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'ENTRETIEN ET DE CONSTRUCTION DESQUENNE ET GIRAL REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR DEBOUTEE

Source officielle
CC

civ3

613723e7cd5801467740faaf

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

la réception de la clientèle ni à la vente, que si la population qui fréquentait les restaurants était en hausse cela avait surtout bénéficié aux restaurants d'entreprises du quartier, que la rue Desnouettes

Source officielle
TCOM

CCC

69c3f6e6cdc6046d47e984ea

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

du Gard, de l'Aude ou des Pyrénées Orientales, [Adresse 1] Me Pierre Emmanuel VISTE, Avocat * C/ LES MARINS DU WEB (SARL), [Adresse 2] Mme, [K], [D], gérante, en personne Assistée de Me Philippe DESRUELLES

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01589_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. F...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02451_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle