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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b0b59ba5988459c4f939
7 mars 1979
7 mars 1979
." ; Attendu que, groupés en Cabinet d'architectes, André, Biscop, Brodovitch et Denizon ont, le 26 mars 1974, licencié Delaye qu'ils employaient comme vérificateur, au motif qu'il se livrait à leur
Source officielleRétention_recoursJLD
625fa5618361df277dc598db
19 avril 2022
19 avril 2022
interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [B] [D] alias [E] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Cigdem DENIZHAN
Source officielleciv3
61372354cd580146774085e3
15 juin 1999
15 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Deniza Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3
Source officielleRétention_recoursJLD
6451fb7748616ed0f8cd5074
2 mai 2023
2 mai 2023
[W] [Y] alias [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Cigdem DENIZHAN, avocat de X se disant M.
Source officielleRétention_recoursJLD
625fa55e8361df277dc598d5
19 avril 2022
19 avril 2022
[S] interprète en langue géorgienne inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [E] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Cigdem DENIZHAN
Source officielleRétention_recoursJLD
6451fb7648616ed0f8cd5072
2 mai 2023
2 mai 2023
Monsieur [J] [I] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [F] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Cigdem DENIZHAN
Source officielleRétention_recoursJLD
672ca847660489ed11980f65
2 avril 2024
2 avril 2024
la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [Z] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Cigdem DENIZHAN
Source officielleRétention_recoursJLD
660cf2627c1ccb0008628da9
2 avril 2024
2 avril 2024
la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [L] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Cigdem DENIZHAN
Source officielleRétention_recoursJLD
660cf2627c1ccb0008628dad
2 avril 2024
2 avril 2024
Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la non-comparution de Monsieur [O] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Cigdem DENIZHAN
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400725_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, magistrate désignée, - les observations de Me Denizhan, avocate commise d'office, assistant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400735_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, magistrate désignée, - les observations de Me Denizhan, avocat commis d'office, assistant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ed8
30 mars 2004
30 mars 2004
La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée de : [* Jeanne STUTZMANN, président de la huitième chambre, *] Martine BAYLE, conseiller, [* Jean DENIZON, conseiller, chargé du rapport, qui a
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f8dc
29 mai 1979
29 mai 1979
LORSQUE L'AFFAIRE DOIT ETRE IMMEDIATEMENT JUGEE EN DERNIER RESSORT ; QUE CE TEXTE NE DISTINGUE PAS SELON LE DEGRE DE LA JURIDICTION QUI STATUE ; QU'IL RESULTE, D'AUTRE PART, DES MENTIONS DE L'ARRET QUE DENIZON
Source officielleRétention_recoursJLD
6451fb7648616ed0f8cd506e
2 mai 2023
2 mai 2023
Monsieur [X] [D] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [N] [R], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Cigdem DENIZHAN
Source officielleRétention_recoursJLD
6451fb7748616ed0f8cd5076
2 mai 2023
2 mai 2023
Monsieur [N] [R] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [W] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Cigdem DENIZHAN
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87348
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Audience de plaidoiries du 22 Septembre 2004 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne Y..., président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f6b
10 février 2004
10 février 2004
Audience de plaidoiries du 17 Décembre 2003 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : *] Jeanne Z..., président, [* Martine BAYLE, conseiller, *] Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871c9
28 septembre 2004
28 septembre 2004
2004 Audience de plaidoiries du 29 Juin 2004 La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Jeanne Z..., président, * Martine BAYLE, conseiller, * Jean DENIZON
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a462
11 décembre 2007
11 décembre 2007
G. 05 / 7791 La huitième chambre de la COUR D'APPEL de LYON, composée de : * Jeanne STUTZMANN, Présidente de la huitième chambre, * Jean DENIZON, conseiller, qui ont tenu à deux l'audience sans
Source officielleRétention_recoursJLD
660cf2627c1ccb0008628daf
2 avril 2024
2 avril 2024
[X] [P], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [W] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Cigdem DENIZHAN
Source officiellePage 4 sur 14