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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2308068_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
B et Mme C A, représentés par Me Delval, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2021 par lequel le maire de Marcq-en-Barœul a accordé à la SCI Clémenceau un permis de construire
Source officielle3e Chambre B
6162da6edda066944ee0e837
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Président Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller
Source officielleSécurité sociale
6160965141ad74d62c1818b2
7 octobre 2014
7 octobre 2014
disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Christine DEVALETTE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64c20a841e0d40d96967d825
26 juillet 2023
26 juillet 2023
GRAVE-RANDOUX Association AGS CGEA D'[Localité 5] copie exécutoire le 26 juillet 2023 à Me Bisor Benichou Me Mangel Me Delvallez LDS/MR
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676a39ae73470041cef927
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EVOLUTION Copie exécutoire le 03 Juillet 2025 à Me Delvallez Me Mangel FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 JUILLET 2025
Source officiellepl
60793aab9ba5988459c3c245
25 février 1966
25 février 1966
; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué, rendu en dernier ressort, qu'un incendie, provoqué dans un champ de Camier par une étincelle échappée de son tracteur, s'est étendu au champ voisin de Delval
Source officielle3e Chambre B
615e0e7cc25a97f0381f570e
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Madame Christine DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f3
30 juin 2011
30 juin 2011
avocats au barreau de THONON-LES-BAINS * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 27 Mai 2011 Date de mise à disposition : 30 Juin 2011 Audience présidée par Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fe
30 juin 2011
30 juin 2011
* * Date de clôture de l'instruction : 12 Octobre 2010 Date de mise à disposition : 30 Juin 2011 Audience en audience publique le 09 Juin 2011, tenue par Michel GAGET, président, et Christine DEVALETTE
Source officielle3e Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b735
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Madame DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874b3
24 mai 2004
24 mai 2004
, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé à l'audience publique du 24 Mai 2004 par Madame Christine DEVALETTE, Conseiller, en remplacement du Président empêché, en présence de Madame Marie-France Y.
Source officielle3e Chambre B
6162fde33ebbdffcbea6a992
16 mai 2012
16 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre B
616301474c6681071edf66f5
10 mai 2012
10 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2310754_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 7 décembre et le 21 décembre 2023, M. et Mme A, représentés par Me Delval, demandent au juge des référés : 1
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e425
30 juin 2011
30 juin 2011
plaidoiries tenues en audience publique : 26 Mai 2011 Date de mise à disposition : 30 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président -Christine DEVALETTE
Source officielle3e Chambre B
6162cf6e8b4dc27576e7b748
10 mai 2012
10 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre B
61631c5648f63659ca90a5fd
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleSécurité sociale
615e0e83c25a97f0381f576b
4 novembre 2014
4 novembre 2014
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Christine DEVALETTE
Source officielleSécurité sociale
6160964c41ad74d62c18188f
28 octobre 2014
28 octobre 2014
munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 février 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 Septembre 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Christine DEVALETTE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6789fa4d0c7dc206c9eb7eab
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ARRET N° 26 [V] C/ [Z] copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me FABING Me DELVALLEZ CPW/IL/BT COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officiellePage 4 sur 46
DELVALLEZ, Celine, Sylvie, Claude, LACAUD
18/06/2026
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DELVALLEZ, Laurent, Stéphane
19/05/2026
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Delvallez, Valentin
14/04/2026
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DELVALLEZ, Guillaume
12/04/2026
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SELARL DU DOCTEUR QUENTIN DELVALLEZ
05/02/2026
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