relative à la prise de contrôle exclusif par la société Cube Energy SCA de la société Idex groupe SAS

Localité 5], 15 juin 2021), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 23 septembre 2020, pourvoi n° 19-18.031) et les productions, les 27 et 29 novembre 2012, la communauté urbaine de [Localité 5] (la CUB

d'exploitation jusqu'au 3 août 1993, les consorts Z... ont cédé leur droit d'exploitation de la carrière à la société Sables et Matériaux du Poitou et du Limousin (SMPL) à concurrence de 150 000 mètres cubes

-W..., soeurs jumelles nées le [...] à La Havane (Cuba), qu'il avait adoptées par jugement du 26 avril 2007 ; que, le 3 avril 2015, Mmes I...

l'additif prévoyait que les fondations du nouveau mur reposeraient sur le sous-sol rocheux, les travaux supplémentaires indispensables pour y parvenir devant être facturés à raison de 800 francs le mêtre cube

; qu'en effet, cette journée n'a été affectée que partiellement à l'enlèvement d'immondices pour la CUB, puisque le véhicule a également servi à l'enlèvement de déchets à l'usine Ford de Blanquefort ;

un chalut à grande ouverture verticale ; qu'à l'approche du navire Cruz Sexto, les enquêteurs ont aperçu sur l'engin en cours de relevage, au maillage par ailleurs réglementaire, la présence, sur le cul

20 mai 2016, à la suite du refus opposé par le ministre des finances et des comptes publics à sa demande de communication de l'accord d'apurement de la dette en arriérés au « Groupe des créanciers de Cuba

opération de dégazage effectuée dans la centrale nucléaire de [Localité 1], au cours de laquelle a été déclenché le signal de pré-alarme pour dépassement du seuil fixé à 0,4 méga becquerel par mètre cube

le capitaine du navire porte mention du maillage 65 mm et les espèces pêchées attestent de l'absence de tout ciblage ; que, contrairement à ce que soutiennent les prévenus devant la Cour, l'usage de culs

, soit environ 8 mètres cubes par mois ; que le deuxième compteur n° D13BA060434 a enregistré, entre le 17 août 2012 et le 31 mai 2013 (9 mois et 14 jours) une consommation de 10073 mètres cubes, soit

, par convention du 21 avril 1988, les consorts D... ont cédé à Mme E... le droit d'exploitation d'une carrière située à Caplong pour une durée de cinq ans, moyennant une redevance pour chaque mètre cube

d'une carrière moyennant un loyer calculé sur la base de 3,50 francs par m3 de matériaux en place utilisés directement pour le concassage, un forfait de 17 000 francs pour les 2 500 premiers mètres cubes

[M] [L], ils ont constaté qu'elle s'apprêtait à exporter des cubes de véhicules hors d'usage compressés, non dépollués. 4. MM.

l'EyBecke a fait creuser un plan d'eau d'environ 1, 5 hectare sur environ 70 centimètres sur un terrain lui appartenant à Houtkerque " ; qu'il (elle) " a ensuite posé sur une semelle de béton de 4 mètres cubes

la suppression sur lesdits produits de toute référence à la marque ; qu'en retenant néanmoins qu'en imposant une telle obligation à la société téléphonie toulousaine dans les actes de vente au mètre cube

d'une pièce principale ayant soit une surface habitable au moins égale à 9 mètres carrés et une hauteur sous plafond au moins égale à 2,20 mètres, soit un volume habitable au moins égal à 20 mètres cubes

base légale au regard de l'article L. 13-15-II-l du Code de l'expropriation ; 2°) qu'en affirmant que les consortsirard n'avaient pas contesté "à l'audience" que la voie privée cadastrée D 734 était un cul