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128 résultats pour « Coquebert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad30

Appel

26 février 2008

26 février 2008

COQUELET du barreau de VALENCIENNES Monsieur Marc X... demeurant ...59138 PONT SUR SAMBRE Décédé Madame Christine X... épouse Y... ès qualités d' héritière de Marc X...

Source officielle

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CC

civ1

6137223fcd580146773fb6f4

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Henri X..., 2 / Mme Henri X..., demeurant ensemble à Coubert (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (25e chambre A), au profit de M.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008083779

Admin. suprême

27 mars 2000

27 mars 2000

." ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond et des énonciations de l'arrêt attaqué que les docteurs Coquelet et X... étaient associés de la SA Polyclinique Saint-Pierre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd87605

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Thierry X... 395, rue Cambrésienne Lieu dit "Le Village" 59269 SEPMERIES Représenté par Me Pierre-Jean COQUELET (avocat au barreau de VALENCIENNES) INTIMEE : SARL DERCO Rue Pablo Picasso ZI N 2 Rouvignies

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff62

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Tretot à Coubert (Seine-et-Marne), 17°/ de M. Alfred N..., demeurant Le Mas Dic à Saint-André (Alpes-maritimes), 18°/ de M. Michel O..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 19°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613723decd5801467740f376

Cassation

4 février 2003

4 février 2003

Maurice Beffort, demeurant L'Altaïr, 1, rue Amiral Coubert, 06500 Menton, 3°) de M. Jean-François Blancheri, demeurant 14, avenue Saint-Sylvestre, 06100 Nice, 4°) de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2403453_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 juin et 4 juillet 2024, l'Association nationale pour l'intégration des personnes handicapées moteur (ANPIHM), représentée par Me Cocquebert

Source officielle
TJ

JCP

697cff0ecdc6046d47514ee2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

En outre, Madame [X] [U] née [I] produit les factures suivantes : - Une facture de la SARL COQUELET CEDRIC en date du 13 novembre 2024 pour un montant de 9.509 euros pour une prestation correspondant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301871_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

, cinq places au 20 rue de B, une place au 19 rue Kellermann, d'un box au 4 ter rue Coquebert et de deux places au 11 rue du Cardinal C. 35.

Source officielle
CC

soc

6079b1f69ba5988459c5471e

Cassation

24 mars 1965

24 mars 1965

L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE X..., ENTRE AU SERVICE DE LA CAISSE REGIONALE DE SECURITE SOCIALE DE PARIS LE 14 SEPTEMBRE 1950, DEVENU GESTIONNAIRE DU CENTRE DE POST-CURE DE COUBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93346

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

général : 13/ 02777 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Décembre 2012- Tribunal de Grande Instance de bobigny-RG no 12/ 01479 APPELANT Monsieur STEPHAN X... né le 27 Avril 1927 à COUBERT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

677f67b98c38f76f7830342d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stanislas DE LA ROYERE, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Jean COQUELET

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TA

2ème Chambre

DTA_2003021_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juillet 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Jardins 2 000, représentée par Me Coquelet, conclut à sa mise hors de cause, au rejet de l'ensemble des

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TA

3ème chambre

DTA_2000998_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

mars 2021 sous le n° 2000998, ainsi qu'un mémoire récapitulatif produit en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative le 12 juin 2023, la Fondation Ove, représentée par Me Cocquebert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentants légaux Service Contentieux-Recoursc/Tiers

6253cd6bbd3db21cbdd934aa

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

Monsieur Antonino X...a quitté le service de neurologie de l'Hôpital Lariboisière le 7 janvier 2008 pour être admis au Centre de rééducation fonctionnelle de Coubert jusqu'au 19 décembre 2008.

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2413662_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Ce courrier a été présenté le 10 mars 2020 au domicile de la requérante au 10 allée du Cygne à Coubert (77170), et lui a été distribué le même jour ainsi qu'en attestent la mention manuscrite " 10/03 "

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162677d12fe6a3e85a6c797

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Pierre-Jean COQUELET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade2

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

/08 Copies avocats le 28/03/08 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : Mme Jeanne-Marie X... épouse Y... ... 59178 HASNON Représentée par Me Pierre-Jean COQUELET

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d37990d1bc2605de4b46b5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

DE DOUAI EN DATE DU 19 avril 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [Y], [J], [T] [O] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté et plaidant par Me LEMER substituant Me Pierre-jean COQUELET

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TJ

Référés expertises

6696b6eb9a603a692910afa6

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

MENUISERIE BART [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Me Pierre-jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES Intervenante volontaire LA CAISSE REGIONALE AGRICOLE DU NORD EST exercant sous l’enseigne

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