CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 707 résultats pour « Cook »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00231

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Entre le 1er février 2013 et le 22 janvier 2017, elle a occupé le poste de responsable projets transverses dérivés (chief operating officer ou COO) avant d'être nommée, le 23 janvier 2017, directeur stratégie

Source officielle

Page 4 sur 86

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201065

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour la société Thomas Cook IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit la société Thomas Cook

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-50071

Admin. suprême

19 février 1999

19 février 1999

COOP. a.r.l.

Source officielle
CA

9e Chambre A

61637737f6919f4eda2c38b3

Appel

10 février 2011

10 février 2011

La société Thomas Cook a reçu ce courrier ,qui lui a été présenté le 22 novembre.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

61626b8fe62f7c490f224e6e

Appel

7 février 2013

7 février 2013

THOMAS COOK anciennement dénommée HAVAS VOYAGES exerçant sous l'enseigne 'THOMAS COOK VOYAGES' siège social : [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Belgin JUMEL de la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA02003_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

somme de 162 000 euros correspondant aux 281 endoprothèses de bifurcation iliaques de type Zenith Branch vendues en 2021 par la société Cook France. 10.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67f8a8b0a5ae27812390df71

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Cook.

Source officielle
TJ

Service des référés

65849125e41137cbf9fc8344

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Madame [G] [U] C/O son administrateur de biens la société REAL CONSEIL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Damien CHEVRIER, avocat au barreau de PARIS - #A0920 DEFENDERESSE Socété EDEN COOK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cc0

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Le 11 décembre 2004, les époux X... ont sollicité par lettre recommandée le remboursement de leurs billets par la société THOMAS COOK VOYAGES.

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0ef

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 18 août 1978, Victor Emmanuel X... aurait voulu reprendre un canot pneumatique lui appartenant dont il aurait constaté qu'il était amarré à l'arrière du bateau " Cocke

Source officielle
CC

civ3

613721f2cd580146773f8f96

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

La société civile coopérative de construction Les Strelitzias, dont le siège social est ... à Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône), En présence de : La société à responsabilité limitée Provence coop

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407020_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

d'une maison existante située 25 rue James Cook, parcelle cadastrée section FN n° 206.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029835099

Admin. suprême

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Considérant qu'il résulte de ce qui précède que le pourvoi de la société Thomas Cook SAS, venant aux droits de la société Thomas Cook Voyages doit être rejeté ; que les dispositions de l'article L. 761

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100273

Cassation

8 mars 2012

8 mars 2012

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, que les époux X..., domiciliés à Marseille, ont acheté, le 1er février 2010, auprès de la société Thomas Cook

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2210869_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Par sa requête, la société Cook Event's demande au tribunal, notamment, d'annuler les décisions de retrait de ses autorisations d'activité partielle.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-DCC-49

droit de la concurrence

10 avril 2012

10 avril 2012

relative à la fusion entre les coopératives Charente Coop et Charentes Alliance

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100306

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

X... a assigné la société Thomas Cook devant le juge de proximité en réparation de son préjudice ; Attendu que la société Thomas Cook fait grief au jugement attaqué (juridiction de proximité de Cholet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200729

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 février 2013) et les productions, qu'à la suite d'un accident d'avion appartenant à la société Air Sénégal, un jugement a condamné in solidum la société Thomas Cook

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:492218.20250430

Admin. suprême

30 avril 2025

30 avril 2025

la demande de la société Cook France.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200070

Cassation

17 janvier 2013

17 janvier 2013

maladie du Finistère (la caisse) a pris en charge au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles l'épicondylite bilatérale déclarée le 9 mars 2004 par Mme X..., salariée de la société Capitaine Cook

Source officielle