motifs qu'il ressortait du dossier que Fatima X... ayant autorité sur Rachida Y... avait, de façon habituelle, frappé l'enfant, comme cela résultait de l'expertise médico-légale, l'avait tirée par les cheveux

prenait la fuite ; que, dénoncé anonymement, reconnu sur photographie par un témoin, mis en cause par des jeunes de sa cité où il inspire la crainte, le demandeur, qui curieusement, s'était rasé les cheveux

le juge d'instruction ayant dû procéder à de nombreuses investigations aux fins, notamment, de rechercher et d'identifier l'ensemble des protagonistes d'une opération organisée par des malfaiteurs chevronnés

E..., sans s'arrêter, comme le voudrait la défense, à la contradiction existant soi-disant entre les déclarations de ce dernier, qui précise que Cécile B... tirait Lydia D... par les cheveux, et celles

Lipha a déposé une demande d'enregistrement de la marque "Osmogel" pour désigner divers produits en classe 3, notamment, les savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, soins des cheveux

° SIRET : B10 431 1 demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Stéphane MICHELI de la SCP GRANRUT Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014 SCP CHEUVREUX

Chevreau, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Colcombet, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chereau, dont le siège est ..., en

très doucement ; - que le conducteur du véhicule, à 3 reprises et en 3 endroits différents, a fait des manoeuvres de balayage avec les phares du véhicule afin d'éclairer un champ de colza où un chevreuil

[T] fait valoir qu'il est docteur en médecine et qu'il exerce depuis plusieurs années une activité médicale spécialisée dans les pathologies dermatologiques du cuir chevelu et de l'alopécie.

... fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 15 mars 2002) d'avoir décidé que le licenciement était fondé sur une faute grave alors, selon le moyen, que le fait de quitter son travail pour se rendre au chevet

Au cours de la première nuit à bord, Mme U... a, dans son sommeil, fait une chute et heurté le coin d'une table de chevet, se blessant à un oeil. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chevrier, société anonyme dont le siège social est ...

Chevreau, Guerder, Dorly, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

lequel la première mettait deux cuves destinées au stockage de produits pétroliers à la disposition de la seconde, qui s'engageait en contrepartie à ne s'approvisionner qu'auprès d'elle ; que la société Chevron

Toutes les femmes et toutes les coiffeuses l'utilisent en fait pour décolorer les cheveux et il n'est en aucune manière un médicament et il s'agit en fait d'un simple produit de beauté et de confort" ;

le retard diagnostique et l'absence de mammographie ne sont pas constitutifs d'une faute pénale ; "alors qu'il résulte des conclusions des deux rapports d'expertise établis par des cancérologues chevronnés

qualité audit siège No SIRET : 349 178 095 ayant son siège au 180 rue Lafayette-75010 PARIS Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 SCP CHEUVREUX