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1 065 résultats pour « Chandra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372630cd58014677423a19

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Chandi, épouse Z... à lui payer la somme de 6 227 761 francs à titre de dommages et intérêts et celle de 2 000 francs par application de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2204936_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 octobre 2022, Mme M'Chindra Mariame représentée par Me Ekeu, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2205420_20221029

Administratif

29 octobre 2022

29 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 octobre 2022, Mme A M'Chindra Ibrahim, représentée par Me Abla, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897b9cdc6046d474831fa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

lésion méniscale dégénérative complexe de la corne postérieure du segment intermédiaire du ménisque médial soulevant le plan profond du ligament collatéral médial associé à une souffrance de l’os sous-chondral

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TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2205407_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 octobre 2022, Mme A M'Chindra Ibrahim, représentée par Me Abla, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d11f

Cassation

13 avril 1992

13 avril 1992

Chantry, président, M. A... et Mme Hannecart, conseillers, mentionne qu'à l'audience du 31 janvier 1991, la Cour ne pouvait se constituer de la même façon, M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64f17f4392dd7fd9692bbda8

Appel

29 août 2023

29 août 2023

KICHENIN de la SELARL CHENDRA KICHENIN AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°23/287 Nous, Patrick CHEVRIER, Président de chambre, chargé de

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a10bc21cdc6046d479d02c3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DE CLERMONT-FERRAND 58 rue Montalembert 63000 CLERMONT-FERRAND Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [Z] [Q] née le 29 Juin 2004 à UKRAINE 15 bis Avenue Charras

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890326e764f07389f6325

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

par Maître Nathalie WEILL, Avocat au Barreau de Paris, substituant Maître Patrick MAYET, du même Barreau D'UNE PART ET DÉFENDEURS : Madame [U] [B], Comparante en personne, assistée de Maître Chandra

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CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d84

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Les parents de l'enfant, Madame Kamala Z... et Monsieur Ram Chandra Z... sont respectivement décédés les 11 février 1993 et 6 juin 1998.

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TA

1ère chambre

DTA_2204117_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Il résulte de l'instruction, que la société Watson Chanda Pte Ltd est une société de droit singapourien créée le 24 octobre 2023 dont le siège social se situe à Singapour.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301026

Cassation

15 septembre 2009

15 septembre 2009

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté l'opposition formée par Monsieur X... à l'encontre de l'immatriculation de la propriété dite CHANDZA LIACHROUTVILLA N° 7203- DO ; AUX MOTIFS QUE Monsieur

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TJ

Référés

6786ca64df5b5c7d10ca8b9f

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

CHAMBRAS IMMOBILIER ; Syndicat des copriétaires de la [Adresse 10], représenté par son Syndic, la Société CA CHAMBRAS ET ASSOCIÉS, exerçant sous l’enseigne commerciale CITYA CHAMBRAS SOGIMCO - CITYA CHAMBRAS

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TJ

1ère Chambre

6699449307d408f8d4bec692

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

DU TRIBUNAL : Président : Bernard MOLIE, Premier Vice-Président Greffier : Dévi POUNIANDY, Greffière PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT Mme [B] [X] [Adresse 2] [Localité 8] Rep/assistant : Maître Chendra

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627340

Admin. suprême

1 juillet 1991

1 juillet 1991

Waquet, Farge, Hazan, avocat de l'indivision Chandon, - les conclusions de M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6ff

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

La SA MOET ET CHANDON sera donc condamnée à lui régler la somme de 1 981,21 euros de ce chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fb2

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

dirigée contre la SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, - déboute la Société Anonyme CHANARD de toutes ses prétentions, - condamne la Société Anonyme CHANARD au paiement de

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424755

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

. - ou à tout autre salarié - d'effectuer des opérations de maintenance dans de bonnes conditions de sécurité (D. 24) alors qu'il aurait fallu installer des chandelles, des cales ou le cric rouleur pouvant

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CA

Chambre civile TGI

6451fba648616ed0f8cd5164

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Chendra KICHENIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.C.I.

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TA

1ère chambre

DTA_2302394_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Pipart, rapporteur public, et les observations de Me Pielberg, représentant la SCCV Les allées de Chandon.

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