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101 résultats pour « Catherine MECHADIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a831

Appel

12 février 2008

12 février 2008

cours duquel Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, Madame Catherine

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62590c632d8c815f84f1b5fc

Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Ayant son siège social 30 Avenue du Général Leclerc 38200 Vienne représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée de Maître Stéphane Lapalut, avocat au barreau de Lyon

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04284_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Délibéré après l'audience du 14 mars 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente-assesseure, M. Olivier Cotte, premier conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f445

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

Concernant Valérie, elle est très souvent agressive, méchante, n'hésite pas à rabaisser les personnes, surtout celles qui ne rentre pas dans la norme.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

631ad89939cffb4f136742a8

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6438f35aa942a604f5e9385e

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Selon elle, il a été simplement méchant. Elle me précise que nous avons de la chance car elle ne l'a pas enregistré !

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a0ea0fccdc6046d47669ccd

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie VUILLAUME-COLAS de la SCP VUILLAUME-COLAS & MECHERI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

660f950aa40f8b0008cb7725

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Christine HERVIER, Présidente de chambre Madame Catherine BRUNET, Présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf7

Appel

19 février 2008

19 février 2008

de TOURS Après débats et audition des parties à l'audience publique du 22 Janvier 2008 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Madame Catherine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a113977cdc6046d47a6871c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Sylvie VUILLAUME-COLAS de la SCP VUILLAUME-COLAS & MECHERI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6866137827f49a37ec714e1e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, avocat au barreau de LYON INTIMEES : [L] [I] née le 24 Décembre 1992 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Sylvie VUILLAUME-COLAS de la SCP VUILLAUME-COLAS & MECHERI

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62678d4f189ce3057d201c7b

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

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CA

Chambre sociale 4-2

65b36f918c0355000835f859

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df2eaaebb88318fda4c8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

d'Arras APPELANTE SAS Hexacontrole agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Catherine

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CA

5ème chambre sociale PH

631834cb0876004f131a6003

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN

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CA

4eme Chambre Section 2

62bfe0e5413a8b69b32bf365

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Mme [W] indique que Mme [Z] était méchante et utilisait un ton agressif à l'égard de M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c89593736057d78a9f5

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

TALLENT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [Y] [G] née le 26 Août 1960 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie VUILLAUME-COLAS de la SCP VUILLAUME-COLAS & MECHERI

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

né le [...] à DOMART EN PONTHIEU (80) comparant en personne, assisté de Me Marie-catherine Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 substitué par Me Yann V..., avocat au barreau de PARIS, toque

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CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd86903

Appel

6 octobre 2003

6 octobre 2003

ET E., avoués assistée de la SCP MERCADIER-MONTAGNE, avocats S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67ee19536cff766e94e388f4

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Me Emilie ESCAT substituée par Me Alicia VERNISSAC, avocat au même barreau DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Catherine

Source officielle