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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D.
670edf0e1c3411ff3460bb75
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D’APPEL DE TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 24/01814 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TMZE Le 15 Octobre 2024 Nous, Catherine
Source officielle8e Chambre C
5fdda6c1f678f54f3639040c
16 août 2018
16 août 2018
Madame Cathy D..., Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
63ca420f9066fd7c90fc231b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MUTEX Représentée par Me Catherine JONATHAN de la SCP JONATHAN-DUPLAA & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs DALVERNY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Antoine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Christian CCCCC..., 398°/ Mme Catherine UUUUUUUUUUUUUUUUUUUU... BBBBBBBBBBBBBBBBBBBB... VVVVVVVVVVVVVVVVVVVV... , 399°/ M. Jean-Claude TTTTTTTTTTTT..., 400°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c8
3 avril 2012
3 avril 2012
C.M.S Rue de l'Arceau Zone Artisanale 49300 LE PUY SAINT BONNET représentée par Me Cathy MULLER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Janvier 2012
Source officielleJ.L.D.
67edada7da9e15c513204d68
2 avril 2025
2 avril 2025
de 2ème prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 25/00810 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T6RN le 02 Avril 2025 Nous, Catherine
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
68f9257ade0ebe408da97fb3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
25000) 1385 Route d’Eyres Moncube 40700 STE COLOMBE représentée par Me Stéphanie OLALLO, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN, DEFENDEUR Monsieur [I] [M] [W] [B] [H] né le 01 Janvier 1972 à SAINTE CATHERINE
Source officielleciv1
6137227dcd580146773fd9ed
17 octobre 1995
17 octobre 1995
Gérald H..., demeurant 32, square des Groues, 92000 Nanterre, 15 / de Mme Catherine I..., demeurant 37, square de la Brèche, 92000 Nanterre et actuellement sans domicile connu, 16 / de Mlle Thérèse
Source officielleJ.L.D.
670edf101c3411ff3460bba6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D’APPEL DE TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 24/01811 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TMY2 Le 15 Octobre 2024 Nous, Catherine
Source officielleJ.L.D.
670edf101c3411ff3460bbb3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D’APPEL DE TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 24/01810 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TMYW Le 15 Octobre 2024 Nous, Catherine
Source officielleJ.L.D.
67edad6ada9e15c513204c96
2 avril 2025
2 avril 2025
de 2ème prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 25/00808 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T6RJ le 02 Avril 2025 Nous, Catherine
Source officielleJ.L.D.
67edada9da9e15c513204da8
2 avril 2025
2 avril 2025
de 2ème prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 25/00809 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T6RM le 02 Avril 2025 Nous, Catherine
Source officielle2ème Chambre
5fdc24903172b248ab39b750
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Benjamin Marty, Mme Catherine Michel, auditeurs de justice ayant participé au délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
répertoire général : 11/ 00195 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 DECEMBRE 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE No RG10/ 00133 APPELANTE : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8719e
15 septembre 2004
15 septembre 2004
Septième Chambre R.G : 02/07035 AXA FRANCE IARD SA ANCIENNEMENT AXA ASSURANCES SA C/ Mme Cathy X... épouse Y... SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES DES COLLECTIVITES Z... (SMACL) MAAF M. Henry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8719f
15 septembre 2004
15 septembre 2004
Septième Chambre R.G : 02/07035 AXA FRANCE IARD SA ANCIENNEMENT AXA ASSURANCES SA C/ Mme Cathy X... épouse Y... SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES DES COLLECTIVITES Z... (SMACL) MAAF M. Henry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d93d
3 mars 2011
3 mars 2011
séparée à cette époque ne peut suffire à caractériser un abandon fautif du domicile conjugal imputable à l'époux ; Attendu enfin que Nathalie X...produit en cause d'appel 3 attestations établies par Caty
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e91
23 janvier 2008
23 janvier 2008
23 JANVIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a827
5 décembre 2007
5 décembre 2007
C/ SAS BEBE DIFFUSION COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2007 APPELANTE : Madame Marie-Agnès X... ... 13640 LA ROQUE D ANTHERON représentée par Me Cathy DELGADO, avocat
Source officiellesoc
61372410cd58014677411c58
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Goerge Da Silva, demeurant 8, boulevard Gambetta, 64130 Mauléon-Soule, 31 / de Mme Catherine Dalgalarrondo, demeurant Lotissement Eki Begia, 64130 Viodos, 32 / de Mme Barbara De Jésus Monteiro, demeurant
Source officiellePage 4 sur 10