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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100569
1 juin 2011
1 juin 2011
X... et Mme Y... ont eu une fille Caroline, née en 1985 ; qu'en 2005, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee3
21 novembre 2007
21 novembre 2007
2006, rendu dans une affaire BRET NET / URSSAF DU NORD FINISTERE.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9f
15 mai 2008
15 mai 2008
De leur union est née Caroline, le 11 juillet 1994.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100398
28 mars 2013
28 mars 2013
date à laquelle lui a été attribué le revenu de solidarité active de 400 € par mois. / Il vit toujours chez ses parents. / De son côté, Madame Y... qui a à sa charge non seulement Laura mais aussi Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae6e
27 février 2008
27 février 2008
des époux aux torts exclusifs de l'épouse, avec toutes les conséquences légales, - débouté Mme Caroline X... de sa demande de prestation compensatoire, - donné acte à M.
Source officielleChambre 4-7
67f0be042b128a29976857bc
4 avril 2025
4 avril 2025
de la société Thermaclim les créances de : - 3.000 euros net au titre de l'exécution fautive du contrat de travail, - 3.249,16 euros net à titre de rappel de salaire pour les mois de janvier et février
Source officielleChambre 4-7
67f0be042b128a29976857be
4 avril 2025
4 avril 2025
de la société Thermaclim les créances de : - 3.000 euros net au titre de l'exécution fautive du contrat de travail, - 3.372,60 euros net à titre de rappel de salaire pour les mois de janvier et février
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66ff858da4ff9ec259c094e9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
PRONONCÉ : Le 03 octobre 2024, l'ordonnance a été prononcée par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Caroline PACHTER-WALD,présidente de chambre, exerçant les fonctions
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02070_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Le bénéfice net est constitué par la différence entre les valeurs de l'actif net à la clôture et à l'ouverture de la période dont les résultats doivent servir de base à l'impôt diminuée des suppléments
Source officielleChambre 1-11 référés
63bd0ebf0ab73d7c90739e1a
9 janvier 2023
9 janvier 2023
, * 359,40 euros brut au titre des congés payés sur préavis, * 1.800,00 euros net au titre des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, * 1.000,00 euros net au titre de
Source officielleChambre 1-11 référés
63bd0ebf0ab73d7c90739e1c
9 janvier 2023
9 janvier 2023
, * 359,40 euros brut au titre des congés payés sur préavis, * 1.800,00 euros net au titre des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, * 1.000,00 euros net au titre de
Source officielle9e Chambre C
5fde0ab44df402a98baa14d4
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Nathalie, Exploitant sous l'enseigne TENDANCE ATTITUD' C/ Caroline X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee73
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ Mme Caroline Y...
Source officielleChambre 4-7
67f0be042b128a29976857ba
4 avril 2025
4 avril 2025
Signé par Madame Caroline CHICLET, Président de chambre et Mme Agnès BAYLE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66878ca605d6f7f678d48f22
4 juillet 2024
4 juillet 2024
au titre des dommages et intérêts pour harcèlement moral ; - 5 000 euros net au titre des dommages et intérêts pour modification unilatérale du contrat de travail ; - 5 000 euros net au titre des
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886ee
12 avril 2006
12 avril 2006
Marie-Caroline X....
Source officielleciv1
6079436f9ba5988459c42582
10 mai 1977
10 mai 1977
LUI-MEME, SOUS LES PRENOMS HISTORIQUES DE CAROLINE, LAETITIA ; QUE, MEME APRES AVOIR ROMPU SA LIAISON AVEC DAME H..., IL CONTINUA A MANIFESTER A L'ENFANT SON AFFECTION, ET PARTICIPA A SON ENTRETIEN,
Source officielleChambre 4-5
5fdb86b5e02cd96518b5f83c
28 février 2019
28 février 2019
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Février 2019 Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Madame Caroline LOGIEST, Greffier, auquel la minute
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01177
23 novembre 2010
23 novembre 2010
Pierre X...et Mme Caroline X..., épouse Y...
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab2f21cdc6046d47c3a639
17 octobre 2025
17 octobre 2025
l'EI Monsieur [V] [S] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Philippe GAUDRIE, Monsieur Stephen PAYAN Greffière : Maître Caroline
Source officiellePage 4 sur 86